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1 070 résultats pour « Beuchet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92092

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Serge BERTHET, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

Eric BRECHETEAU - Nathalie DAILLOUX-BEUCHET, notaires associés (Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office Notarial)

SIREN 786115964Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

07/07/2026

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Modifications diverses

Eric BRECHETEAU - Nathalie DAILLOUX-BEUCHET, notaires associés (Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office Notarial)

SIREN 786115964Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

30/06/2026

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Créations

BEUCHET, Rose, Elise, Marie, Josèphe, ROUX

SIREN 104252242Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

17/05/2026

Voir →

Créations

SCEA BEUCHET

SIREN 103252268Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

10/04/2026

Voir →

Modifications diverses

S N C BEUCHET

SIREN 389857194Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

10/04/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920a5

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Serge BERTHET, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa27cdc6046d4756c8e8

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

n° 25/00057 ORDONNANCE rendue le VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa32cdc6046d4756cbbb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa35cdc6046d4756cc70

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cd2

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Serge BERTHET, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9204c

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Serge BERTHET, Conseiller, par suite d'un empêchement du Président, publiquement, le 19 Février 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT01973_20240918

Admin. Appel

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Par un courrier du 11 juillet 2024, Me Berthet-Le Floch a déclaré se constituer dans l'instance en cours pour représenter les intérêts de M. B.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

62d2549e04878e0603bc5aab

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[N] [J] né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 2] de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 04 Juillet 2022

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e2d

Appel

2 mars 2004

2 mars 2004

Serge BERTHET, Conseiller, et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa2acdc6046d4756c994

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff65fcdc6046d4789f4f8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[O] [U] né le [Date naissance 4] 1974 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] - [Localité 4] Représenté par la SELARL BOLLONJEON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL VALLERAND BERTHET

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff66dcdc6046d4789f644

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[M] [B] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] Représenté par la SELARL BOLLONJEON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL VALLERAND BERTHET

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d64b81a7b805de12b7e7

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

63465971c024d1adffef76de

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[I] [X] [U] alias [D] né le [Date naissance 1] 1997 en TUNISIE de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 07 Octobre

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6438f369a942a604f5e938da

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[M] [J] [S] déclarant à l'audience être né le 15 octobre 2000, à [Localité 1] (TUNISIE), de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

63b91b00b63d827c909cad6d

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

[S] [T], né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 2], de nationalité Britannique ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 05 Janvier 2023

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6790899ea212a19f662df678

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[G] [E] né le 25 Juillet 1987 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 19 Janvier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9203e

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Serge BERTHET, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00049_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Berthet-Le Floch, avocat de M.

Source officielle