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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9247d
27 mai 2015
27 mai 2015
Benjamin X... C/ Mme Claudine Y... S. B/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89df8
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjmin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c3
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Conformément à l' article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjmin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8ac
21 novembre 2011
21 novembre 2011
représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me VALLIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Melle Vanessa Y..., en qualité de représentante légale de son fils mineurs Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a963
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Les préjudices consécutifs au décès de feu Benjamin A... : Attendu que M.
Source officielleChambre 3-1
66fce3b78d6ea26f688da51b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[G] [P] Représentant : Me Benjamin CORDIEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [X] [P] Représentant : Me Benjamin CORDIEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officielleChambre 1-9
6348ff2263d497adffda3e50
13 octobre 2022
13 octobre 2022
VICTORIA NICOLAS BENJAMIN ANGELINE AND CO C/ S.A. BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b55
30 novembre 2015
30 novembre 2015
C/ Benjamin Z..., CPAM DE LA CORREZE PLP-iB réparation de préjudices Grosse délivrée à maître BADEFORT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 30
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a114
2 novembre 2007
2 novembre 2007
(avocat au barreau de SAINT-DENIS) -Monsieur Benjamin Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91ff6
10 février 2015
10 février 2015
C/ Me Benjamin Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c35
19 novembre 2007
19 novembre 2007
MINEURS : Benjamin, Bryan, William A..., dispensés de comparaître.
Source officielle1ère Chambre civile
627217fd228a02057de67359
3 mai 2022
3 mai 2022
délivré par la Compagnie Allianz, personnalité morale distincte de l'Eirl Benjamin Rauscent, - dire et juger que l'Eirl Benjamin Rauscent, l'agent général, est dénué de qualité et de pouvoir pour représenter
Source officielleChambre 3-1
677e185125a73d43aa4ae1cb
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[K] [G] Représentant : Me Benjamin CORDIEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [C] [G] Représentant : Me Benjamin CORDIEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67ecc7c98e074ba02f40a2db
1 avril 2025
1 avril 2025
S.A.R.L. [1], représentée par Me Marie-claude ALEXIS de la SELAS ALEXIS & SAINT-ADAM, avocat au barreau de PARIS, toque : B1138 - N° du dossier E0007MEX Intimés : Maître [B] [S], représenté par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890b2
15 janvier 2007
15 janvier 2007
INTIMES Cie d'assurances L'EQUITE venant aux droits de la Cie d'assurances GENERALI BELGIUM prise en la personne de son représentant légal. 62 rue de Caumartin 75442 PARIS CEDEX 9 Monsieur Benjamin
Source officielle6e chambre
5fdd1f16cfad358843c739b6
4 octobre 2018
4 octobre 2018
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80G 6e chambre ARRÊT N° 00531 CONTRADICTOIRE DU 04 OCTOBRE 2018 N° RG 17/04721 N° Portalis DBV3-V-B7B-R3N4 AFFAIRE : Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db70
31 mars 2011
31 mars 2011
Monsieur Bruno A... et Madame Marcelle X... se sont mariés le 20 juillet 2002 à HAUTMONT sans contrat préalable et trois enfants sont issus de cette union : - Jean-Paul, né le 17 juin 1990 ; - Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928fa
23 octobre 2015
23 octobre 2015
SUR QUOI Attendu que le mineur Benjamin Y...est né le 6 février 1998 de Jean-Pierre Y...et de Martine X...; Attendu que Madame X...a saisi la Juge des Enfants le 26 février 2013 en faisant valoir que
Source officielleChambre 4-8a
69d74984cdc6046d479cf279
8 avril 2026
8 avril 2026
APPELANTE S.A.R.L. [1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Benjamin LAFON, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd84
29 octobre 2012
29 octobre 2012
Benjamin X... C/ Mme Frédérique Y... M. J-E.
Source officiellePage 2 sur 258