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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
644b6357c51457d0f882db7e
27 avril 2023
27 avril 2023
2020 par le du Tribunal judiciaire de BORDEAUX (chambre : 5, RG : 19/09372) suivant déclaration d'appel du 06 novembre 2020 APPELANT : [Z] [N] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 4] (GUINEE
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde6
28 janvier 2009
28 janvier 2009
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1be
3 septembre 2008
3 septembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d131
3 juin 2009
3 juin 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre
68e899e460ca52a2831c0126
8 octobre 2025
8 octobre 2025
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [W] [K] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON ET : INTIMÉE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b36
9 janvier 2008
9 janvier 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e98
10 février 2016
10 février 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le Premier président qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9304c
16 mars 2016
16 mars 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officielleChambre des Rétentions
6698b07ae6ed70c67f644a21
17 juillet 2024
17 juillet 2024
[G] [E] a déclaré être ressortissant guinéen né à [Localité 1] et c'est pourquoi l'ambassade de Guinée et l'Unité Centrale d'Identification ont été saisies par courriels du 21 juin 2024, auxquels sont
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93160
13 avril 2016
13 avril 2016
né le 24 Juillet 1972 à Kowel Boke (Guinée) ... 20620 BIGUGLIA ayant pour avocat Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a391
11 mars 2008
11 mars 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d40d
9 septembre 2009
9 septembre 2009
BLONDEAU, C.A.M.B.T.P., SARL COTTA S.M.A.B.T.P. en sa qualité d'assureur du BUREAU VERITAS, S.M.A.B.T.P. en sa qualité d'assureur de la société THOMAS & HARISSON, COMPAGNIE ASSURANCES AXA FRANCE IARD, SCP GUYON-DAVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90915
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielle1ère Chambre
69e8582bcdc6046d4718c028
21 avril 2026
21 avril 2026
[E] [M] [Adresse 1] [Localité 1] ITALIE) Représenté par Maître Déborah GUILLANEUF de la SELARL BORIE BELCOUR- COUTIN - GUILLANEUF, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Benjamin BRIGUAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cddb
28 janvier 2009
28 janvier 2009
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034a854db94c294660ddefc
25 octobre 2016
25 octobre 2016
représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentées par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistées de Me Jean-Louis GUIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603535e71bdec5601c3d1a53
1 juin 2016
1 juin 2016
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 31 Mai 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX RG n° 09/00924 APPELANT Monsieur [G] [W] né le [Date naissance 1] 1966 à GUINÉE
Source officielleChambre 4-8b
67948312c6ca88188aff6b50
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-5
6a0ffa4ecdc6046d478a5bae
21 mai 2026
21 mai 2026
APPELANT Monsieur [I] [T], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien COURTAUD de la SCP COURTAUD - PICCERELLE - ZANOTTI - GUIGON-BIGAZZI, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE Etablissement
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf01
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Résidence du Sphinx " Tempologis "- Appt 202 14000 CAEN comparant en personne, assistée de Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P 99 substitué par Me Julie GUYON, avocat au barreau de
Source officiellePage 2 sur 3