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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915ab
14 mai 2014
14 mai 2014
Azzouz X..., Mme Katia X..., M. Jilali X...
Source officielle4e chambre
603209b596b9184187715bf6
14 mai 2018
14 mai 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Laurence ABGRALL, Président, Madame Anna MANES, Conseiller
Source officielle4e chambre
6033fe605ee6e6ae63208a48
20 février 2017
20 février 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Isabelle BROGLY, Président, Madame Anna MANES, Conseiller
Source officielle4e chambre
60347839455d5966530604c0
5 décembre 2016
5 décembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01418_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 janvier 2023, l'EPF de Normandie, représenté par Me Azogui, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01617_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 20 mars 2024, Mme A, représentée par Me Azogui, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'État une somme de 2 000 euros en application
Source officielle4e chambre
60320c0ab32a794429fb75af
7 mai 2018
7 mai 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Laurence ABGRALL, Président Madame Isabelle DE MERSSEMAN
Source officielle4e chambre
60327f6c47f35ab360da88c0
22 janvier 2018
22 janvier 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Céline MARILLY,Conseiller, Madame Isabelle DE MERSSEMAN
Source officielle4e chambre
5fda9610610d85263471870b
17 juin 2019
17 juin 2019
, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, qui
Source officielle4e chambre
603435180ef8ae2678e2536f
23 janvier 2017
23 janvier 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03819_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Il est constant que les factures des entreprises Souissi Hmaied, Ben Azzouz Fehmi et Eco-confort au titre desquelles M.
Source officielle4e chambre
603288c92a1d73bc65be98bd
15 janvier 2018
15 janvier 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Juliette LANCON, Conseiller, Madame Christel LANGLOIS, Conseiller
Source officielle4e chambre
60330d4e153fe97f6e587a88
9 octobre 2017
9 octobre 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Isabelle BROGLY, Président Madame Anna MANES, Conseiller
Source officielle4e chambre
6032227dfb771859ba4477c0
9 avril 2018
9 avril 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Laurence ABGRALL, Président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN,
Source officielle4e chambre
5fdae41b8bef5b773514fbe7
13 mai 2019
13 mai 2019
, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Président, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, qui
Source officielle4e chambre
60339a1420613e4ee67113e6
15 mai 2017
15 mai 2017
Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2017, Madame Anna MANES, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4e chambre
6033b33b791ae766df965b59
24 avril 2017
24 avril 2017
la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Février 2017, Madame Isabelle BROGLY, présidente, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4e chambre
60344a2fc133793aa89d4231
9 janvier 2017
9 janvier 2017
de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 Novembre 2016, Madame Sylvie DAUNIS, conseiller ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01408_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 janvier 2023, l'EPF de Normandie, représenté par Me Azogui, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de M. et Mme B ; 2°) de mettre à leur charge la
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
633e701ff8faf13e2e973db5
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Juin 2020 -Tribunal Judiciaire de BOBIGNY - RG n° 18/12365 APPELANTE Madame [P] [V] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Laurent AZOGUE
Source officiellePage 2 sur 7