CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

62 résultats pour « Azmi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900fe

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

comparant en personne, assistée de Me Virginie AZAIS, avocat au barreau de TOULOUSE AIDE SOCIALE A L'ENFANCE - MISSION PROTECTION ENFANCE 57 Rue de la République - BP 146 - 81013 ALBI CEDEX 9 non comparant

Source officielle

Page 2 sur 4

← PrécédentSuivant →
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00734_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

C, représenté par Me Azmi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet des Yvelines de lui délivrer une carte de séjour temporaire, ou, à

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a191ef9cdc6046d47527500

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

domicilié en cette qualité au siège N° RCS de BEAUVAIS: 327 047 304 [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Nina LEBARQUE, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 281 Plaidant : Me Elyas AZMI

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

662b4400fe25450008314cc8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[D] [J] né le 23 Juillet 1986 à [Localité 6] (22) [Adresse 3] [Localité 1] hospitalisé à l'UMD de [Localité 5] ayant pour avocat Me Marianne GIREN-AZZIS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA00194_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Pour reconstituer le chiffre d'affaires réalisé par la société Double FR, l'administration a tenu compte de ce qu'elle exploitait un établissement voisin de celui géré par la société Azoi, qui proposait

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63104bb74709e24f13d5545c

Appel

31 août 2022

31 août 2022

00031 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Manuel RAISON de la SELARL Société d'exercice libéral RAISON-CARNEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C2444 substitué à l'audience par Me Anhaï AZMY

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

66ac76ada9cfa399a90d1fd3

Appel

1 août 2024

1 août 2024

[D] [W], né le 14 Avril 1990 à [Localité 4] [Adresse 1], hospitalisé au centre hospitalier spécialisé de [Localité 3] ayant pour avocat désigné Me Marianne GIREN-AZZIS, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03209_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 novembre 2022 et 30 mai 2023, la commune de Torigny-les-Villes, représentée par Me Giren-Azzis, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT03209_20240726

Admin. Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 novembre 2022 et 30 mai 2023, la commune de Torigny-les-Villes, représentée par Me Giren-Azzis, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91828

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

qualités au siège social 1960 avenue Julien Panchot Route de Thuir km2 66000 PERPIGNAN non comparante Société LES ASSURANCES GENERALES DE FRANCE et pour elle son agent général à Perpignan M Gérard AZAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac49

Appel

7 mars 2008

7 mars 2008

07 / 03 / 2008 ARRÊT No No RG : 06 / 04544 PC / HH Décision déférée du 13 Septembre 2006- Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE- 04 / 02180 Jean Pierre AZAIS Marie Françoise

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

63d22a819b3c8605deec1f67

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

IMMOBILIER 'GTC IMMOBILIER' S.A.R.L immatriculée au RCS de Créteil sous le n° 443 097 506 C/O Société GTC IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Manuel RAISON et assistée par Me Anhaï AZMY-BARTOLI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6162986e201c88caf8c4e180

Appel

14 février 2013

14 février 2013

- OPHM pris en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat postulant au barreau de PARIS, toque : J151 assisté de Me Anhaï AZMY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89876

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

AZAIS MAISON DE RETRAITE "LES AÎNÉS DU LAURAGAIS" C/ Abderrazzak X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd9ffe883a51a41c8cca253

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

JASSP Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET : 508 617 560 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Elyas AZMI

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

670a118af178dc2492b0fce4

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

2024 ARRÊT N°24/312 N° RG 24/01043 N° Portalis DBVI-V-B7I-QDRR F.CC/ND Décision déférée du 23 Février 2024 Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de TOULOUSE (23/00349) M .AZAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93ead

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

Représentée par Me Manuel RAISON de la SELARL Société d'exercice libéral RAISON CARNEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C2444 Assistée sur l'audience par Me Anhaï AZMY BARTOLI, avocat au barreau de

Source officielle
CA

17e chambre

6440d864e704a005d1ed7266

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Jugement rendu le 1er avril 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : E N° RG : F 18/00740 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Khaled AZZI

Source officielle
CA

1re chambre 3e section

627f48fb551627057d32e1dd

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

FRANÇAIS LE TREIZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [K] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat Me Mounir AZAMI

Source officielle
CA

11e chambre

5fd938c0957a3f1db436df1c

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

Localité 10] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Yann VIEUILLE de la SARL VJA AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1132 - substitué par Me Manon AZAIS

Source officielle