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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 13
6438f33da942a604f5e937c2
13 avril 2023
13 avril 2023
Madame [K] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparante, non représentée DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Arnaud
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6711fadf7603bf88a1884991
17 octobre 2024
17 octobre 2024
: Monsieur [J] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Non comparant DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud
Source officielleChambre commerciale
643f8895ad85da04f53a3b57
18 avril 2023
18 avril 2023
: N° RG 21/03339 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PAKD Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 MAI 2021 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE N° RG 2020001739 APPELANT : Maître Vanessa ARNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec8f
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Du mariage de Monsieur Josian Z... et de Madame Hélène X... sont issus cinq enfants : - Alexandre, né le 5 mai 1894 ; - Guillaume, né le 3 avril 1986 ; - Ludivine, née le 14 septembre 1987 ; - Arnaud,
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67f8a8a0a5ae27812390deb5
10 avril 2025
10 avril 2025
Adresse 1] [Localité 3] Non comparant, non représenté DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Maître Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f57d
3 mai 2012
3 mai 2012
Armand X... au titre des frais de déplacement : - que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940c9
18 juillet 2018
18 juillet 2018
RÉFÉRÉ du : 18 JUILLET 2018 ORDONNANCE No 27 / 2018 No RG : No RG 18/00814 MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD agissant poursuites et diligences de son représentant légal C/ Monsieur Arnaud Y...
Source officielle1ère Chambre
6979f1abcdc6046d47f80150
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[B] [L] : 95 % * la société Bemard Arnaud : 5 % - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f241
6 mars 2012
6 mars 2012
Dit que Monsieur Fançois X... versera entre les mains d'Hélène la part contributive due par lui pour l'entretien et l'éducation de l'enfant ; Dit qu'il n'y a pas lieu au versement entre les mains d'Arnaud
Source officielle1ere Chambre Section 2
65b211d1c4cf860008dff6ee
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Assisté de Me AHLSELL DE TOULZA Alexi, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE Madame [E], [N], [K] [H] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Hélène ARNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd62
23 octobre 2012
23 octobre 2012
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Octobre 2012 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte ARNAUD-PETIT
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9243a
21 mai 2015
21 mai 2015
Arnaud X... C/ M. Alain X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67f8a8a5a5ae27812390def5
10 avril 2025
10 avril 2025
Maître Didier LIGER, avocat au barreau de VERSAILLES DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Maître Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f79a
29 mai 2012
29 mai 2012
Elle verse au soutien deux attestations de MM.
Source officielle1ère Chambre
6520f5d1bb275d83183a3adb
5 octobre 2023
5 octobre 2023
EOLE ENGINEERING sise [Adresse 2] Représentée par Me Sandrine ARNAUD de la SELARL ARNAUD - LEXAVOUE BESANCON, avocat au barreau de BESANCON Représentée par Me Serge BOUGANIM, avocat au barreau de
Source officielle1ère Chambre
659e4a1e55379800088473fd
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ROUZIER FUZELLIER RENON ARNAUD-RAYNAUD Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb48
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91427
10 avril 2014
10 avril 2014
et Monsieur Arnaud A... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc76bd3db21cbdd902d9
19 février 2013
19 février 2013
Arnaud X... était sans cause réelle et sérieuse, - condamné l'association Ecole de musique Vallée Loire Authion à payer à M. Arnaud X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd9108d
6 février 2014
6 février 2014
représenté par Me Martine GOUT, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Arnaud B... de nationalité Française, né le 04 Mai 1963 à MULHEIM (RFA), Sans profession, demeurant ...
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