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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6285e1886a1876057df5d5ba
18 mai 2022
18 mai 2022
débats et de Mme Rémédios GLUCK lors de la mise à disposition ENTRE : Mme [V] [I] demeurant [Adresse 3] [Localité 1] Non comparante, représentée par Me Jean-Michel de ROCQUIGNY, membre de la SCP
Source officielle3e chambre sociale
6793331932b173f45a7c8ce1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 NOVEMBRE 2024, en audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253c838bd3db21cbdd84a5b
4 décembre 1998
4 décembre 1998
Z... à payer à la SCI M.R.J représentée par son gérant Monsieur PEREIRO X...
Source officielle3e chambre civile
669a019fbf9da27f384b0dc6
18 juillet 2024
18 juillet 2024
[G] [R] [Adresse 1] [Localité 9] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [Z] [W] épouse [R] [Adresse 1] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f877
5 avril 2012
5 avril 2012
domicilié ès qualités au siège social Maisons Individuelles Méditerranée 1110 avenue Jean Perrin - ZI Les Milles 13090 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 représentée par Me Patrick MELMOUX, avocat plaidant de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b7c
31 octobre 2006
31 octobre 2006
G.A.C/SARL MEDITERRANEE AGENCY Grosse délivrée le :à :SCP COHEN SCP BLANCréfDécision déférée la Cour :Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 24 Juin 2005 enregistré au répertoire général
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67ef6b0366129746fdd69d59
3 avril 2025
3 avril 2025
Par déclaration du 19 septembre 2024, la SCI [Adresse 6] a fait appel de cette décision.
Source officielleChambre 4-5
68fb978511af6ba0065f42bf
23 octobre 2025
23 octobre 2025
de la SCP LAMBREY & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Arrêt en date du 23 octobre
Source officielleChambre 3-3
5fda39d87b963d80129c5df6
12 septembre 2019
12 septembre 2019
SEPTEMBRE 2019 N° 2019/336 Rôle N° RG 16/21071 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7TQM SAS RIVERE GROUP C/ [Z] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me LAMBERT
Source officielleChambre Sociale
63c10998bf9fd47c90a13d2e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de la SCP ELIGE LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substituée par Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉE :
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf6
10 juin 2008
10 juin 2008
Représenté par la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE, avoués à la Cour Assisté de Me Bertrand LAMBERT, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE INTIMÉES Madame Anne- Sophie Z... épouse A... ...
Source officielle3e chambre sociale
6788a235b815c30a4df70c12
15 janvier 2025
15 janvier 2025
SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER En application de l'article 937 du code de procédure civile, les parties ont été convoquées à l'audience.
Source officielleChambre 4-5
679336c0cc9763289b7251e8
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de la SCP LAMBREY & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARLES en date du 21 Octobre
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9017a
22 janvier 2013
22 janvier 2013
2004 pour permettre le rachat et l'exploitation d'une entreprise de pompes funèbres dite les Granits Roger Lambert.
Source officielle3e chambre sociale
6684eaeda0de54ff609f7e62
2 juillet 2024
2 juillet 2024
SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 MAI 2024, en audience publique, devant
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e33d
27 juin 2011
27 juin 2011
né le 09 Janvier 1956 à SAINT ETIENNE (42022) ... 42160 SAINT CYPRIEN représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de la SCP BES-BASSET, avocats au barreau de MONTBRISON INTIMEE
Source officielleChambre Civile
62c67c67ca9bf26379030883
5 juillet 2022
5 juillet 2022
FAITS ET PROCÉDURE Aux termes d'un acte sous seing privé du 2 novembre 2018, la SCI Carton Investissements a donné à bail rural à la SARL Haras de Lycaîna, pour une durée de 9 années s'achevant le 1er
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84bfb
18 juin 1998
18 juin 1998
LAMBERT DEBRAY CHEMIN, avoués, conformément aux dispositions de l'article 699 du N.C.P.C.
Source officielle3e chambre sociale
65449d5ec71a6a83181c8e44
2 novembre 2023
2 novembre 2023
SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER URSSAF PAYS DE LA LOIRE aux droits de RSI RAM [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Christel DAUDE
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851c9
1 juillet 1999
1 juillet 1999
LAMBERT-DEBRAY-CHEMIN, avoués près la Cour d'Appel de VERSAILLES PLAIDANT par Maître VATIER, avocat au Barreau de PARIS Copie certifiée conforme Expédition exécutoire délivrées le à : Scp
Source officiellePage 2 sur 34