AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
68e894add8f6cc6d55dd4028
9 octobre 2025
9 octobre 2025
APPELANTES : Mme [R] [V] née le 31 juillet 1979 à [Localité 13] (Roumanie) [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-richaud Avocats Associes,
Source officielle4e chambre 2e section
5fd984ff363312748dfce19d
15 janvier 2020
15 janvier 2020
Nexity Lamy.
Source officielleSociale B salle 3
6538b3b67ffc2c8318edffbf
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[Y] [U] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Alexandre DEMEYERE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9373f
24 novembre 2016
24 novembre 2016
GL/ JA Alexandre X...
Source officielle1ère chambre
67f8aa933b6868ad1f98373c
10 avril 2025
10 avril 2025
SA COMPAGNIE EUROPÉENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS C/ [R] [E] épouse [R] SA MY MONEY BANK Copies exécutoires délivrées le 10 avril 2025 à : Me Emmanuelle Vajou Me Clotilde Lamy
Source officielleChambre commerciale 3-1
69d733dccdc6046d4799f726
8 avril 2026
8 avril 2026
AMA3 [Adresse 1] [Localité 2] Représentants : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 003 et Me Isabelle LAFON du cabinet
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FIHS S.A.S. LOHR INDUSTRIEc/Compagnie d'assurance ROYAL SUN ALLIANCE INSURANCE PLC
67874f2cd61a5c2f4aa36690
14 janvier 2025
14 janvier 2025
son établissement principal en France immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 538 141 979, dont le siège social est sis [Adresse 2] , Représentée par Me Alexandra
Source officielle4e chambre 2e section
603417aa5a4f2c0754c78237
6 février 2017
6 février 2017
Par déclaration du 4 août 2014, le syndicat des copropriétaire a interjeté appel de cette décision à l'encontre de la SAS Nexity Lamy.
Source officielleRéférés du PP
68fc5ba6af64986e40f7c583
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[E] [J] né le 26 décembre 1980 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-Richaud Avocats Associés, postulante, avocate au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878ad
6 juin 2005
6 juin 2005
06/06/2005 ARRÊT No NoRG: 04/04315 OC/EKM Décision déférée du 06 Juillet 2004 - Tribunal de Grande Instance de SAINT GAUDENS - Mme DUCHAC Alexandre X... représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT Rolande
Source officielle1ère chambre
686767007c03803a32c27211
3 juillet 2025
3 juillet 2025
RG:20/02721 [Y] [P] SARL ABD IMMO SARL BC IMMOBILIER C/ [G] [E] [Y] [P] SARL ABD IMMO SARL BC IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le 03 juillet 2025 à : Me Clotilde Lamy
Source officielleChambre sociale 4-4
677e149326e046654dc50c6b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
saisie de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/01143 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V2HO dans une instance entre les parties suivantes : Société IENA [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandra
Source officielleChambre 3-3
6a0ffc04cdc6046d478a8db7
21 mai 2026
21 mai 2026
BLEU PLAISANCE Copie exécutoire délivrée le : 21/05/2026 à : Me Alexandre OGER Me Anaïs GARAY Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en
Source officielle1ère chambre
68e894acd8f6cc6d55dd400e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
16] 12 février 2025 RG : 24/05100 [9] RETRAITE C/ [M] Copie exécutoire délivrée le 09 octobre 2025 à : Me [Localité 14]-[Localité 6] Sebellini Me Clotilde Lamy
Source officielle1ère chambre
6789f567b7cff8efb73576bb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DBVH-V-B7H-I72F AG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES 27 juillet 2023 RG:22/00652 [I] C/ [E] Copie exécutoire délivrée le 16 janvier 2025 à : Me Clotilde Lamy
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69e31493cdc6046d47a7a806
17 avril 2026
17 avril 2026
450 623 103, agissant poursuites et diligences pris en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée et assistée de par Me Ariane LAMI
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3a3
17 juin 2008
17 juin 2008
Alexandra, 500 € à titre de dommages intérêts, 150 € au titre de l'article 475-1 du CPP * a alloué à F...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90abe
25 septembre 2013
25 septembre 2013
00347 AFFAIRE : Société PIERREVAL INVESTISSEMENT prise en la personne de son représentant légal C/ Syndicat des copropriétaires DE LA RESIDENCE MONTMEILLANT Représenté par son Syndic la Société LAMY
Source officielle1ère chambre
64c35c5ff01612d969deff75
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Monsieur [S] [O] a signalé à la SA LEROY MERLIN la présence de désordres affectant les lames en bois, et après avoir dépêché un technicien du fabricant des lames, la société a refusé la prise en charge
Source officielle1ère chambre
6711fad77603bf88a1884919
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[Y] [W] [Adresse 4] [Localité 3] Représentés par Me Georges Pomiès Richaud de la Selarl Cabinet Lamy Pomiès-Richaud Avocats Associes, avocat au barreau de Nîmes Représenté par Me Laurent Rouzeau,
Source officiellePage 2 sur 10
LAMY, Alexandre Marc Jean
26/07/2026
Voir →
LAMY, Alexandre
10/03/2026
Voir →
LAMY, Paul, Alexandre, Pierre
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
12/09/2025
Voir →
LAMY, Alexandre
12/09/2025
Voir →
Lamy, Alexandre
27/08/2025
Voir →