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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927d
24 septembre 2007
24 septembre 2007
Alexandre né le 05 Mars 1975 à PERONNE de B...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67820aa9d30fbdc4c17b9c4f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Par ordonnance en date du 7 décembre 2023, le conseiller de la mise en état a, après l'accord des parties, ordonné une mesure de médiation judiciaire et désigné à cette fin M.
Source officielleDETENTION PROVISOIRE
67820920fa7a008e5409f2b2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
NATURE DE LA DÉCISION : contradictoire DEMANDEUR Monsieur [E] [O] chez Me Alexandre Parra-Bruguiere [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Jacques DERIEUX, substituant Me Alexandre PARRA-BRUGUIERE
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
635236e48c924eadffcc48d2
20 octobre 2022
20 octobre 2022
son fils ou derrière une erreur.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860b2
7 mai 2002
7 mai 2002
exercice 3 rue Bayard 75008 PARIS représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP LAFARGE-FLECHEUX-CAMPANA-LE BLEVENNEC, avocats au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927bd
12 mars 2015
12 mars 2015
Alexandre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a65
10 octobre 2006
10 octobre 2006
le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Béatrice BIONDI, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a20
12 novembre 2015
12 novembre 2015
CASANOVA 93, prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 437 71 4 2 23 ayant son siège au 3 rue Danielle Casanova - 93300 Aubervilliers Représentée et assistée sur l'audience par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8871c
30 juin 2006
30 juin 2006
Attendu que les dépens de l'appel seront partagés par moitié entre M. Alexander X... et M.
Source officielleChambre 4-8a
67f0be032b128a29976857b2
3 avril 2025
3 avril 2025
Rôle N° RG 22/16989 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKQH6 [H] [Y] épouse [C] C/ CPAM DES BOUCHE DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 03.04.2025 à : - Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9140a
17 février 2014
17 février 2014
Cinq enfants sont issus de leur union, tous majeurs : Charles (le 4 octobre 1976), Myriam (le 18 février 1979), Frédéric (le 6 juin 1980), Ruben (le 31 janvier 1987), et Alexandre (le 19 avril 1990).
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920f9
5 mars 2015
5 mars 2015
distraits au profit de la SCP Albertini-Alexandre, avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c2
10 janvier 2016
10 janvier 2016
• La condamner aux dépens.
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd6476d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[F] [R] aux entiers dépens.
Source officielleChambre 1-5
6789fc4b11ec33b4fa0f17de
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[N] [S] et [B] [Z] épouse [S] qui succombent seront condamnés aux dépens distraits au profit de Maître Samira Keïta.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c6a
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Alexandre POMAGRZAK (Délégué syndical ouvrier) PARTIE INTERVENANTE : Union locale CGT de Royan ... Champlain- BP.14 17202 ROYAN CEDEX représentée par M.
Source officielle4e Chambre A
6031e878fa806221d3aa5031
7 juin 2018
7 juin 2018
Y... et Alexandra Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89986
23 octobre 2007
23 octobre 2007
ARRÊT DU 23 OCTOBRE 2007 APPELANTE : SCS MICHEL X...ET CIE Chez Michel X... ... 84110 RASTEAU représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP ALBERTINI ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d332
14 mai 2009
14 mai 2009
déclaration du 23/09/2008 II - MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD (MMA IARD), agissant sur les poursuites et diligences de son Directeur Général domicilié en cette qualité au siège social : 10 boulevard Alexandre
Source officielleChambre commerciale 3-2
6811aea481f47e994feb25e7
29 avril 2025
29 avril 2025
[K] à lui payer en cause d'appel la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens. - le condamner aux entiers dépens.
Source officiellePage 2 sur 19