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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE
659e4286553798000884706b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
la majorité des offres de reclassement proposées concernait la société Akena. 2 - L'appréciation du motif économique le Groupe Akena ne publie pas ses comptes consolidés et refuse de les communiquer
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02094_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
ordonnance n° 2402817 du 20 juin 2025, le juge des référés du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a rejeté cette demande ainsi que les conclusions présentées par la société Terideal et la société Akla
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6164027a80759c6f2497f9e1
12 novembre 2009
12 novembre 2009
n'est pas contesté que la société ARKOTEL GARGES est propriétaire d'un fonds de commerce d'hôtellerie et fait partie du groupe de la société PROMOGEST ; que son hôtel appartient au réseau des hôtels AKENA
Source officielleRétentions
661e14d90f653b0008df2b17
15 avril 2024
15 avril 2024
L'avocat Me Leyla AKEL développe les moyens de l'appel formé contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui a prolongé le maintien en rétention de l'étranger.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92159
13 mars 2015
13 mars 2015
RG N : 14/ 00089 AFFAIRE : Mme Akila X... épouse Y... M. Karim Y... DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, Melle Lisa Y...
Source officielle1ère chambre civile B
6a0ff2f2cdc6046d47896263
21 mai 2026
21 mai 2026
décision attaquée en date du 11 Décembre 2025, enregistrée sous le n° 22/05828 La société LES RESIDENCES D'ALEXANDRE [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Marie BRISWALDER de la SELARL AKLEA
Source officielle8ème chambre
686f4e2f334d55acd19f1d68
9 juillet 2025
9 juillet 2025
BLANC DECOR [Adresse 2] [Localité 4] (FRANCE) Représentant : Me Marie BRISWALDER de la SELARL AKLEA, avocat au barreau de LYON APPELANTE Monsieur [O] [C] [Adresse 1] [Localité 3] (FRANCE) INTIMÉ
Source officielleRétentions
670f583b4ad0d5ee7d7e5bac
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Localité 3] ( TUNISIE ) de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Leyla AKEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6263995481d302277d8e8cb4
22 avril 2022
22 avril 2022
MARTINIE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0310 INTIMEE Société [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Brigitte BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0372 substituée par Me Akila
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d80
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Akila Sans profession Célibataire De nationalité française Déjà condamné demeurant... 93100 MONTREUIL Détenu à la maison d'arrêt de Tours, écrou n 21875, Comparant Assisté de Maître DE GAULLIER
Source officielleRétentions
670f583b4ad0d5ee7d7e5ba8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
à [Localité 2] ( MAROC ) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de Sète dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Leyla AKEL
Source officielleRétentions
668f76d39b65e642c58785c4
10 juillet 2024
10 juillet 2024
de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence à la demande de Monsieur le préfet du Gard et assisté de Maître Leyla AKEL
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00054_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Clen, rapporteur public, - et les observations de Me Akel pour Mme B. Une note en délibéré présentée pour Mme B par Me Margall et Me Akel a été enregistrée le 4 avril 2024.
Source officielle3e chambre civile
6438f2dba942a604f5e93649
13 avril 2023
13 avril 2023
Ce contrat englobait la mission d'étude technique de la maison en coordination avec le bureau d'étude Akila Concept et sur la base des plans de l'architecte, la coordination du processus de production
Source officielleRétentions
6620b8cabd6a8f00086aba19
17 avril 2024
17 avril 2024
Localité 7] (TURQUIE) de nationalité Turque retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Leyla AKEL
Source officielleRétentions
678f383406f4e91c5f36c4b2
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Localité 2] ( ALGÉRIE ) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Leyla AKEL
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01775_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Hervé Clen, rapporteur public - et les observations de Me Akel, substituant Me d'Albenas, représentant la commune de Viens. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68f86697cb86fa851c25cbb3
21 octobre 2025
21 octobre 2025
. *** FAITS ET PROCÉDURE: La SARL Big Bazar exerce depuis 1988 sous l'enseigne Akeas Home une activité de solderie et bazar dans deux magasins. Sur assignation de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL00593_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Jazeron, premier conseiller, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique ; - et les observations de Me Akel, représentant la commune de Viens. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL00594_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Jazeron, premier conseiller, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique ; - et les observations de Me Akel, représentant la commune de Viens. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePage 2 sur 6