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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
65ab758736bfc00008d68dc1
19 janvier 2024
19 janvier 2024
de plaques pleurales; que, par courrier du 25 novembre 2013, la Caisse primaire d'assurance maladie du Val de Marne (la caisse) a transmis à l'employeur la déclaration de maladie professionnelle et le
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a1cb86fa851c25cc99
21 octobre 2025
21 octobre 2025
En effet, la manipulation, alors qu'il était seul, de cette lourde plaque lui avait causé une forte douleur au dos. Je l'ai donc aidé à remettre cette plaque en place'.
Source officielle1ère Chambre
63d0d63e81a7b805de12b77e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
- Les planches sont mal fixées aux poteaux ; Je n'ai pas trouvé que les lames étaient mal fixées.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67f8a89da5ae27812390de81
10 avril 2025
10 avril 2025
Elle indique encore qu'elle a réglé l'ensemble des condamnations mises à sa charge sur le plan financier, une somme de 45.358,82 euros ayant été versée à M. [U].
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
669a0196bf9da27f384b0d60
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Il est également précisé qu'une plaque de plexiglass a été fixée au mur en parpaings.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d9
13 juin 2019
13 juin 2019
de plâtre BA 13 au-dessus de la porte d'entrée rue Courcaille, la porte frotte sur le coffre du roulant, - le plafond en plaque de plâtre BA 13 côté rue Courcaille qui vient finir sur la baie, défaut
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02373_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
B... et cette plaque. En ce qui concerne le défaut d’entretien normal : 8.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a6
11 octobre 2007
11 octobre 2007
adéquat, de fausses plaques en inversant les chiffres -il aurait fait poser ces fausses plaques par des collègues de l'atelier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e554
23 novembre 2010
23 novembre 2010
, et sur les parois des joints blancs entre plaques sont grossièrement apparents.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68e897fd6d821fc8a3c656fe
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[P] révèle la présence de plaques d'amiante composant l'enveloppe extérieure de la maison d'habitation. 13- Dans son rapport du 20 juillet 2019, l'expert constate en effet 'la présence de plaques en amiante-ciment
Source officielle15e Chambre A
5fde7bd40620ba52b03ff964
29 juin 2018
29 juin 2018
de l'enlèvement effectif et réel de ladite plaque métallique.
Source officielleAvis
CADA:20164264
3 novembre 2016
3 novembre 2016
enregistré à son secrétariat le 2 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Quinssaines à sa demande de communication des documents suivants relatifs à la démolition et au déplacement de la plaque
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6700d6ef836fac7141b7e9c8
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Pour statuer ainsi, le tribunal a retenu que la plaque de fibrociment située dans le plafond du garage ne pouvait être décelée ni par un simple contrôle visuel ni à la suite d'un contrôle non destructif
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01701_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
- sa requête de première instance n'était pas tardive ; - le taux d'incapacité de 100 % pour le carcinome pulmonaire développé par son mari, englobant de façon temporaire celui de 30 % pour les plaques
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a868
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Il utilisait des plaques d'amiante posées sur les trous de passage de la voûte du four afin de se protéger durant cette opération.
Source officielle3e Chambre B
603718e83f8aeeb345dd3837
11 juin 2015
11 juin 2015
L'expert judiciaire a par ailleurs souligné que les chutes de plaques BA 13 mises bout à bout pour faire des cloisons neuves, les erreurs de qualité de plaques hydrofuge, l'absence de semelles dans les
Source officielleChambre sociale section 3
6348ff5163d497adffda3f05
13 octobre 2022
13 octobre 2022
précédent, une augmentation de la taille de quelques plaques calcifiées et une relative stabilité de l'atteinte interstitielle.
Source officielle2ème chambre sociale
6780bc837876e75543d1c68a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Dossier plaques pleurales : L'employeur a émis des réserves motivées.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6801dfd2354955cf78ced4c6
17 avril 2025
17 avril 2025
[B] [J] [U], est due à la faute inexcusable de la société [8], son employeur, Dit que la maladie professionnelle de plaques pleurales déclarée par M.
Source officielle1ère Chambre
67ff3d486d3290e00e0e7a6e
15 avril 2025
15 avril 2025
Elle observe également qu'aucune réseve n'a été formulée au titre du plancher.
Source officiellePage 19 sur 674