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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
65434b240147228318b91413
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Copie à : - Me Céline RICHARD - Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA le 30 Octobre 2023 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 1 A
Source officielle17e Chambre
615e0e57c25a97f0381f552e
8 avril 2014
8 avril 2014
PELLEGRINO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE CGEA AGS DU SUD EST, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE substitué par Me Richard PELLEGRINO, avocat
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af7d75a08105d473cdc1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ANDRE RENOVATION, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1]/France Représentée par Me Pierre-edouard SZYMANSKI,
Source officielle1re chambre sociale
642e75818b510604f5bc1ceb
5 avril 2023
5 avril 2023
ne peut prospérer ; condamné la SARL LES DÉLICES DE RIMBAUD à payer à Mme [C] [YB] les sommes suivantes : '1 462,31 € bruts au titre de la mise à pied conservatoire ; ' 146,23 € bruts au titre des
Source officielle8ème chambre
6896d7b5fd8bd33bb83ea595
7 août 2025
7 août 2025
CITYA RICHERD IMMOBILIER [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Valérie BERTHOZ de la SELARL VALERIE BERTHOZ, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, Présidente de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d394
9 mars 2010
9 mars 2010
Monsieur Pierre Z..., réassigné par exploit du 9 décembre 2008 délivré à personne, n'a pas constitué avoué.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ecf
15 avril 2004
15 avril 2004
CAHN & ASSOCIES Maîtres HEICHELBECH, RICHARD-FRICK & CHEVALLIER-GASCHY Le 15 avril 2004 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 15 avril 2004 Décision
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6867654d9f40b42a26419dde
3 juillet 2025
3 juillet 2025
et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 24/01468 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] le 02 Août 2024 Appelant : Monsieur [J] [Z] [U], représenté par Me Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cb16bd3db21cbdd8cd1f
13 novembre 2008
13 novembre 2008
et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Octobre 2008 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur MUNIER, Président de chambre, et Monsieur RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a28a
13 septembre 2007
13 septembre 2007
LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 - 1er alinéa du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 juin 2007, en audience publique, devant Monsieur RICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aef1
26 février 2008
26 février 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Monsieur RICHARD, Conseiller, Président, ayant fait le rapport, Madame VAUTRAIN, Conseiller, assesseur
Source officielleCour d'Appel
6253cd49bd3db21cbdd92d52
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Richard X..., Mme Martine Y... épouse X...
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_20VE01198_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 17 avril 2020 et 23 juin 2021, la société Idval Patrimoine, représentée par Me Richaud, avocat, demande à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f42
24 février 2016
24 février 2016
né le 29 Mars 1940 à AJACCIO (20000) ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO M. Henri Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67f6025a1c1a56b8e1651f69
8 avril 2025
8 avril 2025
SCP GUILLAUME DELACROIX - VERONIQUE RICHARD - EMILIEN BARAULT - PIERRE LERICK, représentée par Me Blandine DAVID de la SELARL KÆM'S AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R110 - N° du dossier 210144
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c53a
22 mai 2008
22 mai 2008
Pierre C... C... Sauveur D... S. A. SERVIMO S. A. R. L. SAINT-PIERRE E... S. C. P. F... JEAN ET F... JEAN-MARC Henri bordereau de pièces de Richard A...
Source officielle1ère chambre
66878cfa05d6f7f678d4934e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DBVH-V-B7H-JA7B AG JUGE DE LA MISE EN ÉTAT DE CARPENTRAS 12 septembre 2023 RG : 22/01641 [I] C/ [L] Grosse délivrée le 04/07/2024 à Me Georges Pomiès Richaud
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f26
10 janvier 2007
10 janvier 2007
par le Groupe où je vous précisais « J'attends de la direction et des cadres de MLB une collaboration sans réserve pour le transfert du contrat RICARD à REMY X....
Source officielle1ère chambre section inst
642d14e7cb8fa004f57da39b
4 avril 2023
4 avril 2023
Or le patient y avait droit jusqu'au 30 novembre 2014 seulement (attestation du RSI en pièce n°11). M. [P] communique copies de plusieurs lettres simples adressées à M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7A-JCH5 Madame Laure Xc/Monsieur Richard Y
5fdbd18ed51f66b083c107cd
24 janvier 2019
24 janvier 2019
c/ Monsieur Richard Y...
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