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493 résultats pour « Jadeau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_24NT00152_20240506

Admin. Appel

6 mai 2024

6 mai 2024

visa de long séjour en qualité de travailleur salarié et a obtenu une autorisation de travail délivrée le 29 juin 2022 afin d'occuper un emploi de ramasseuse de légumes au sein de l'entreprise " SCEA JADAS

Source officielle

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CA

Sociale C salle 1

68fc5ba7af64986e40f7c6c3

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[X] a travaillé comme boulanger pour l'EURL au Fournil de Jade jusqu'au 21 octobre 2020 et que Pôle Emploi a notifié à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90ca8

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Trois enfants sont issus de cette union : - Manon, Claudine, Cécile née le 25 juillet 2003 à Paris, - Jade, Andrée, Dominique née le 9 novembre 2005 à Paris, - Gabriel, Alexis, Gérard, né le 15 avril

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6973822bcdc6046d476cf8ac

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Localité 11] SAS [V], prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 10] représentées par Me Philippe Janneau

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63b546a6c9018405dfcaac7d

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Motifs Attendu que le liquidateur judiciaire de l'association Cacel et de la SCI Pour le développement des loisirs , Me [D], et la société BR et associés, représentant des créanciers, la SCP Laureau Jannerau

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fba048616ed0f8cd513e

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

BERNARDET- RAYNAUD, avocat au barreau de MOULINS Timbre fiscal acquitté APPELANTE ET : Mme [R], [O] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître François xavier LHERITIER de la SCP JAFFEUX

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69d73381cdc6046d4799d732

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Jugement rendu le 26 janvier 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F 21/00295 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martin JANNEAU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d9ec25a97f0381f4e5a

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

Le prix de la transaction était de 10MF dont 3,8 représentant le prix des parts et 5,2 celui des avances sur livraisons consenties par les Etablissements JANNEAU à la société AFRICAN WOOD.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ede1

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

. ***** Des relations de monsieur Eric Y... et madame Sandrine X... sont issus trois enfants : - Laurène Y..., née le 14 mai 1995 - Margot Y..., née le 30 septembre 1997 - Jade Y..., née le 12 juillet

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

62c67be6ca9bf263790306f6

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

DOMINGUEZ, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE : Association LA BOUEE DES JEUNES [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Bertrand WAMBEKE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Jade

Source officielle
CA

Chambre 3-3

62c7c958cb8dca058e3e783a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Mathieu PERRYMOND de l'AARPI PERRYMOND-PELLEQUER, avocat au barreau de TOULON assistée de Me Jade

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

636ca6226c7633dcd15b3aaf

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE Association [5] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Jade

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67f5ff28e523525b14ffda0e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités au dit siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Jade

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

67f9f3ada6be9c926c7caa3b

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

] en vertu d'un pouvoir général INTIME Monsieur [F] [B] [Adresse 2] [Localité 1] / ETATS UNIS représenté par Me Pauline CARRILLO, avocat au barreau de TOULOUSE, toque : 393 substituée par Me Jade

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e12f

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

dans les lieux ; Fixe la résidence habituelle des enfants Ambre et Jade au domicile de la mère ; Dit que le père pourra exercer un droit de visite et d'hébergement les fins de semaines paires du vendredi

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CAA

2ème Chambre

DCA_21VE02238_20221212

Admin. Appel

12 décembre 2022

12 décembre 2022

B est le père d'une petite fille prénommée Jade née le 2 août 2018, de nationalité française, née de sa relation avec une ressortissante française dont il est depuis séparé.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6719e5175857dd64cbdaa6e0

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : MATMUT Société d'assurance mutuelle à cotisations variables [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me François xavier LHERITIER de la SCP JAFFEUX-LHERITIER-DAUNAT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163cdaaa4f434918a1e520b

Appel

17 mars 2010

17 mars 2010

pas visé dans la lettre de licenciement ; Que l'employeur produit un courriel de Madame [Z] du 21 juillet 2006, faisant remarquer au salarié que les journaux GED et la comptabilité de la société JADE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd8747e

Appel

7 février 2005

7 février 2005

Nä 03/ 03346 AFFAIRE : Société UCB ENTREPRISE venant aux droits de la Société UCB C/ SARL JADE...

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CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d8f3

Appel

30 novembre 2010

30 novembre 2010

La société ISULA COMPANY, représentant la société civile de construction vente LE JADE en cours de constitution, souhaitait réaliser un programme immobilier appelé "LE JADE" à THOIRY (AIN) concernant des

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