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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
642fb5e6cece1704f574746e
6 avril 2023
6 avril 2023
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
642fb5e8cece1704f5747475
6 avril 2023
6 avril 2023
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
642fb5eacece1704f5747481
6 avril 2023
6 avril 2023
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleJurid. Premier Président
650d311271dfcd83182012ab
23 août 2023
23 août 2023
SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON (toque 475) Audience de plaidoiries du 19 Juillet 2023 DEBATS : audience publique du 19 Juillet 2023 tenue par Olivier GOURSAUD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64cc95110fec5dd96933f91a
3 août 2023
3 août 2023
Greffière lors des débats : Mme Sylvaine Déchamps, Greffière lors du prononcé : Mme Evelyne Gombaud ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66a33c1d02a12a235bae6cba
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
662b43b0fe254500083147ca
25 avril 2024
25 avril 2024
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente, Madame Sophie Lésineau, conseillère, Madame Valérie Collet, conseillère, greffière lors des débats : Evelyne Gombaud
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65ab718a36bfc00008d68c02
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleChambre 4-2
696b6b4acdc6046d47a22ecc
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Guillaume KATAWANDJA, Conseiller Madame Muriel GUILLET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618ceff7935f50008be4101
11 avril 2024
11 avril 2024
Greffière lors des débats : Mme Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
679334d354e6f046d26ca51a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/S.A
67f8af58b5ff6e72c9612548
10 avril 2025
10 avril 2025
Greffière lors des débats : Evelyne Gombaud, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
67f8af59b5ff6e72c9612554
10 avril 2025
10 avril 2025
Greffière lors des débats : Evelyne Gombaud, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
67f8af5ab5ff6e72c961255a
10 avril 2025
10 avril 2025
Greffière lors des débats : Evelyne Gombaud, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65b35dd31d7564000872dced
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65449ce4c71a6a83181c8ce7
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65449ce6c71a6a83181c8cf3
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68f86838d7e432441d85bfc4
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Greffière lors des débats : Evelyne GOMBAUD, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle10e Chambre
603232dc8dd9f1697973f822
15 mars 2018
15 mars 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Olivier GOURSAUD, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fd99d70c86ccb9001daf21f
20 décembre 2019
20 décembre 2019
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Olivier GOURSAUD, président - Natacha LAVILLE, conseiller - Sophie NOIR, conseiller ARRÊT : REPUTE CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 20 Décembre
Source officiellePage 19 sur 132