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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c14
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielle2ème Chambre
64a50d0ab8594705dbfccd0b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
DBVU-V-B7G-F3VW AG/RG/VP ARRÊT RENDU LE QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS ENTRE : Madame [H] [O] née le 01 Février 1972 à [Localité 6] demeurant [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Fanny
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6896d71cfd8bd33bb83ea509
8 août 2025
8 août 2025
protection de [Localité 7] - RG n° 25/01102 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Stéphanie ALA, présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Fanny
Source officielleChambre Premier Président
660e431f0740db0008fa9665
9 janvier 2024
9 janvier 2024
l'absence de demande contraire, du 07 Novembre 2023, où l'affaire a été mise en délibéré au 09 Janvier 2024, devant Marie-Christine LEPRINCE, première présidente de la cour d'appel de ROUEN, assistée de Fanny
Source officielle4e chambre civile
65a0ee375bbe450008b2cf3f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
2021 Juge des contentieux de la protection de Montpellier N° RG 11-19-1327 APPELANTE : Madame [V] [S] née le 14 Novembre 1985 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Fanny
Source officielleChambre des Etrangers
65434b4b0147228318b91504
27 octobre 2023
27 octobre 2023
ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Catherine CHEVALIER, greffière présente lors des débats, et de Fanny
Source officielleChambre Civile
6566e3e418106f8318ba9ff5
26 juillet 2023
26 juillet 2023
GREFFIER : Madame Fanny MILAN, Greffier placé, présente lors des débats et Jessika, Greffier placé, présente lors du prononcé.
Source officielleChambre Commerciale
66235accaec0e60008fe99b9
18 avril 2024
18 avril 2024
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Commerciale
67f8aa913b6868ad1f983720
10 avril 2025
10 avril 2025
Il indique qu'ils auront besoin d'un atterrissage 2019 et d'un budget 2020 pour envisager remettre de l'argent dans Mediprema Group. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91ccc
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Poumeyrol 69300 CALUIRE représentée par Me Marie Pierre VEDEL SALLES, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER assistée de Me Anne SALLES, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934e2
14 septembre 2016
14 septembre 2016
.- ... 20090 AJACCIO Représentée par Me Fanny GANAYE VALLETTE, avocat au barreau d'AJACCIO, INTIMEE : SARL SUD PLAISANCE Prise en la personne de son représentant légal No SIRET : 492 670 146 Lieu
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949b5
14 mai 2020
14 mai 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01597_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 4 juillet 2023, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, M. Lerooy, premier conseiller, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielleChambre 2-4
6707700481e733ee26982d29
9 octobre 2024
9 octobre 2024
N° Portalis DBVB-V-B7I-BMSL4 [U] [W] [Z] [Y] C/ [E] [B] veuve [Y] [G] [Y] [M] [L] [T] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marine DA CUNHA Me Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9491d
4 juin 2020
4 juin 2020
CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la Cour composée de : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Nathalie
Source officielleChambre Commerciale
6879d5fd2db7cac9e5eb49dd
17 juillet 2025
17 juillet 2025
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 27 FEVRIER 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f52
22 juillet 2021
22 juillet 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Commerciale
68edd8f887178132e19350d6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 15 MAI 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
68edd8f987178132e19350de
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 24 OCTOBRE 2024, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
6520f608bb275d83183a3bf9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 11 MAI 2023, à14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS et Madame Fanny
Source officiellePage 19 sur 64