Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c989bd3db21cbdd8897b
5 octobre 2006
5 octobre 2006
indiqué ci-dessous 1) les terres 24 ha à ALLEMANT de moitié entre Hubert Y... et Christian X... tous deux à SAINT LOUP 2) la maison à Monsieur Hubert Y... ainsi que les bois 3) nourrir les 2 chats
Source officielleCour d'Appel
6253c98dbd3db21cbdd88a13
5 octobre 2006
5 octobre 2006
indiqué ci-dessous 1) les terres 24 ha à ALLEMANT de moitié entre Hubert Y... et Christian X... tous deux à SAINT LOUP 2) la maison à Monsieur Hubert Y... ainsi que les bois 3) nourrir les 2 chats
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba47
30 avril 2008
30 avril 2008
Thierry X... a été embauché le 1er Novembre 2000 en qualité d'attaché commercial par la Société AGECOM, entreprise de distribution et fabrication de produits vétérinaires et accessoires pour chiens et chats
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c995
8 septembre 2008
8 septembre 2008
générés par l'inhabitabilité, soit 460,48 euros de frais de garde meubles, 765,78 euros au titre du supplément de déménagement, 254 euros au titre du constat d'huissier et 1.175 euros de garde d'un chat
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a206
17 octobre 2007
17 octobre 2007
CHATE-PETROV C/ NAUD Consorts Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92937
28 octobre 2015
28 octobre 2015
canalisations d'adduction ; une absence de ventilation du logement ; une forte odeur nauséabonde et un état de saleté inimaginable ; une dégradation très sérieuse du plancher des chambres due aux déjections des chats
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff13
27 novembre 2012
27 novembre 2012
L'enquêtrice relève : « nous avons dégagé un coin de canapé pour nous asseoir, face à Madame qui s'est installée dans un fauteuil, chiens et chats sont très présents et ont marqué de leurs empreintes l'ensemble
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00267_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Il a également été constaté à cette occasion que le chien et le chat de Mme Delamare pouvaient adopter en présence des enfants une posture menaçante, qu'une enfant de six mois était installée dans une
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f133
28 février 2012
28 février 2012
La Récolte d'Agate-mardi 10/ 02 : ANNULE Chat, Chat, Chat-jeudi 12/ 02 : ANNULE Les Semailles-mardi 17/ 02 : ? ? ? ? ? ? ? Julien-mardi 24/ 02 : ? ? ? ? ? ? ?
Source officielle14e chambre
63c10a69bf9fd47c90a13ea5
12 janvier 2023
12 janvier 2023
: Ordonnance rendue le 08 Octobre 2021 par le TJ à compétence commerciale de PONTOISE N° RG : 21/00486 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.01.2023 à : Me Nadia CHEHAT
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
635236568c924eadffcc45fe
20 octobre 2022
20 octobre 2022
jugement rendu le 12 février 2019 (R.G. 18/00953) par le Tribunal de Grande Instance de PERIGUEUX suivant déclaration d'appel du 15 mars 2019 APPELANTE : [B] [N] NEE [W] née le 18 Mai 1960 à CHESTER
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68f1cd752f77035fb0bf7dfa
16 octobre 2025
16 octobre 2025
dans l'affaire entre : S.A.S. [5] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Michel PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0304 substituée par Me Nadia CHEHAT
Source officielleRéférés Civils
661f660f2313f20008a52797
16 avril 2024
16 avril 2024
A] [D] [J] [G] né le 01 Novembre 1981 à [Localité 23] (35) [Adresse 10] [Localité 23] Représentés par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Nadia CHEKKAT
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01706_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
A n'établissant pas être personnellement impacté par une pénurie ou un manque de structures hospitalières ou la cherté des médicaments. Par suite, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00447_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Si, selon le certificat du 11 janvier 2022, les ruptures de stock des traitements antirétroviraux sont fréquentes et l'accès aux soins difficile du fait de leur cherté et de la stigmatisation généralisée
Source officielle5ème Chambre
68f07bf98df3795388ea99be
15 octobre 2025
15 octobre 2025
s'ajoutera 10 euros par mois jusqu'au jour de l'exécution de la décision à intervenir, * 2 000 euros au titre du préjudice de jouissance, * 392,77 euros au titre des frais de vétérinaire pour le chat
Source officielle1ère Chambre
66878cb805d6f7f678d49004
4 juillet 2024
4 juillet 2024
du fait de l'arrachage du scotch de protection après la pose de l'enrobé, repousse de mauvaises herbes sur le gazon artificiel et le long de l'enrobé en façade de maison, dépôt d'excréments par des chats
Source officielleSociale B salle 2
68199b3245063c42e325382e
25 avril 2025
25 avril 2025
[O] s'amusait à faire des « chat-bite » et lui a donc touché l'entre-jambe, ce à quoi elle a répondu en lui mettant une claque tellement elle était surprise, en lui disant qu'il pouvait faire ça avec ses
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
69e3177ccdc6046d47a7e2da
17 avril 2026
17 avril 2026
[E] [T] se livrait à des ventes de divers produits ( produits alimentaires) pendant ses heures et sur son lieux de travail, tuait des chats dans les ateliers, était peu productif car non-assidu à ses tâches
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68105eb7f4420d4e95ca2a26
28 avril 2025
28 avril 2025
Toutefois, il était relevé qu'il persistait des demandes inadaptées, que Mme [T] [W] présentait des hallucinations visuelles (concernant son chat), était dans le déni total des troubles du comportement
Source officiellePage 19 sur 34
CHEAT MEAL
30/06/2026
Voir →
No Cheat Codes, Galazzo, Cyril
28/02/2024
Voir →
CHEAT MEAL, HOCINI, Cherine
24/10/2023
Voir →
HEALTHY CHEAT
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
05/05/2022
Voir →
Atelier du Logo, REUM, Doriane, Srey-Cheate
01/04/2022
Voir →