Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
63c10a63bf9fd47c90a13e8c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
SERVICES RCS Pontoise n° 413 760 919 [Localité 6] Nord 2 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Richard NAHMANY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 485 et Me Guy Pierre CARON
Source officielle1ère Chambre
660cf2697c1ccb0008628eb1
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce désordre rend impropre la cabine de douche à son usage. L'expert préconise de refaire le joint autour du bac.
Source officielle1ère Chambre
6035c604967fda2d2b7c4865
1 mars 2016
1 mars 2016
représentants légaux domiciliés es qualités au siège [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Mikaël BONTE de la SELARL A2C ATLANTIQUE AVOCATS CONSEILS, Postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me CARON
Source officielle3e Chambre B
6162ec226c9bddc8258475ae
12 mai 2011
12 mai 2011
jugement du TGI de GRASSE du 09.06.2008 née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 11] demeurant C/O Mme [L] [K] - [Adresse 6] représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour plaidant par Me Frédéric CARRON
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85dbc
25 mars 2002
25 mars 2002
DILLY -RAVIER, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR,lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : Président : : Monsieur NIVOSE, Madame FOUQUET, GREFFIER : Madame CARON
Source officielle3e Chambre B
616307f95a67331bacec3c2e
19 janvier 2012
19 janvier 2012
En lecture du rapport d'expertise, elle a fait assigner la SARL GERIMMO, la SMABTP en qualité d'assureur dommages-ouvrage, [R] [R] et la SA CETEN APAVE en indemnisation de ses différents préjudices.
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0a3
31 janvier 2008
31 janvier 2008
GENEVE SUISSE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE, avocats au barreau de LYON Société PNEUS-ONLINE SARL 71, chemin du Moulin Carron
Source officielle1ère Chambre
6811b1d0f1c2315e26d1a0c0
29 avril 2025
29 avril 2025
] Tous deux représentés par Me Angélina HARDY-LOISEL de la SELARL ACTB, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS Maître [D] [P] -NOTAIRE- [Adresse 11] [Localité 6] Représenté par Me Carine
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
652a309f7ed1ea8318112540
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Il apparaît à la lecture des fiches techniques jointes à la lettre susvisée que la peinture appliquée dans les pièces humides est 'une peinture satinée à base de résine alkydes-émulsions' type 'Hévalkyd-M
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867bb
20 mars 2003
20 mars 2003
souhaitait pénétrer le marché des véhicules de transport de béton, s'est rapprochée du Groupe RMC BETON DE FRANCE, avec lequel elle a conclu un marché pour l'acquisition par ce dernier d'un châssis-cabine
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
677e162edbb9bd42de09fb48
7 janvier 2025
7 janvier 2025
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle LECOQ-CARON
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69732d6fcdc6046d47652666
22 janvier 2026
22 janvier 2026
C/ Association [17] ([16]) RG CPH : F 21/00134 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LORIENT Copie exécutoire délivrée le : 22/01/2026 à : Me Lhermitte Me Caron
Source officielle1ère ch. civile
65a8d7afe12c85000874b118
17 janvier 2024
17 janvier 2024
tribunal judiciaire d'Evreux du 8 janvier 2020, et statuant à nouveau, a notamment ordonné la suppression et fait interdiction de tout affichage visant un accès pour les piétons au salon de toilettage canin
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9246d8bf0a803691fcff1
28 mai 2020
28 mai 2020
Le prix de la prestation pour deux personnes d'un montant de 18 434 euros comprenait les vols, les taxes aéroports et surcharges aériennes, le prix de la croisière en cabine double fenêtre (8 700 euros
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9246e8bf0a803691fcff6
28 mai 2020
28 mai 2020
Le prix de la prestation pour deux personnes d'un montant de 11 170 euros comprenait la croisière en cabine quadruple à bord du Plancius, l'assurance, ainsi que les conférences à bord du bateau et les
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
69733b7bcdc6046d47664fe0
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La lecture des différentes pièces produites permet de vérifier que le salarié - qui ne démontre pas avoir effectué une prestation de travail en qualité d'agent cynophile en dehors des vacations à ce titre
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6684eb0ea0de54ff609f805c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Madame Catherine VALANTIN, Conseillère, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6684eb0ea0de54ff609f8060
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Madame Catherine VALANTIN, Conseillère, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6a167e6bcdc6046d4710eaa1
26 mai 2026
26 mai 2026
K0161 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Mars 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9140ea6dcbaaeba3da207
18 juin 2020
18 juin 2020
dents antérieures inférieures 43, 42, 41, 31, 32 et 33 ne nécessitaient ni traitement endodontique (traitements des racines), ni couronne ; elle émet une réserve quant à la nécessité d'extraire la canine
Source officiellePage 19 sur 31