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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
651fa5a5c601f0831899188f
4 octobre 2023
4 octobre 2023
JILL représentée par son Président, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N° du dossier 34586
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66235ac9aec0e60008fe9939
18 avril 2024
18 avril 2024
MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Bruno Poupet GREFFIER : Delphine Verhaeghe DÉBATS : à l'audience du 19 mars 2024 ORDONNANCE prononcée par mise à disposition au greffe le 18 avril 2024 après prorogation
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
662b43e6fe25450008314ab6
24 avril 2024
24 avril 2024
RL MEILLANT ET BOURDELEAU, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N° du dossier 35261
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
659f98d43328fa00087a2678
10 janvier 2024
10 janvier 2024
L0056 Monsieur [L] [W], représenté par Me Audrey SCHWAB, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Intimée : Madame [B] [M] exerçant sous le nom commercial 'Pharmacie du 5ème', représentée par Me Bruno
Source officielle4e chambre civile
65a0eeb35bbe450008b2cf7a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DE RÉINSCRIPTION DE L'AFFAIRE AU RÔLE N° RG 23/01743 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYYC ORDONNANCE N° APPELANTES : Mme [T] [F] Chez Mme [Z] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9053c
2 avril 2013
2 avril 2013
ORDONNANCE N 218/ 13 DU 02 Avril 2013 AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST-ACO Rue des 24 Heures 72100 LE MANS Représentant : Me Alain PIGEAU (avocat au barreau du MANS) APPELANTE Monsieur Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f24ea942a604f5e93435
13 avril 2023
13 avril 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Céline Miller, conseiller Camille Colonna, conseiller ARRÊT RENDU PAR
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6438f255a942a604f5e93465
13 avril 2023
13 avril 2023
R] demeurant [Adresse 5] [Localité 3] défaillante, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 14 juin 2021 à l'étude d'huissier DÉBATS à l'audience publique du 26 janvier 2023 tenue par Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
668cd23fbbc9a118c6c63ef5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me David-Franck Pawletta, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 13 mai 2024, tenue par Bruno
Source officielleService des Référés
66863cfdb1dbbe3bae6002ca
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Hélène MOURIER de la SELARL CABINET LONJON ET ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 26 juin 2024 tenue par Lionel BRUNO
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66177da4e5d80f0008c2e74c
4 avril 2024
4 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe GREFFIER LORS DU PRONONCÉ : Anaïs Millescamps COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Samuel Vitse, président
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66177da4e5d80f0008c2e74e
4 avril 2024
4 avril 2024
1964 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Jean-Philippe Verague, avocat au barreau d'Arras, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 22 janvier 2024, tenue par Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fc4
28 septembre 2000
28 septembre 2000
C.; Vu les conclusions récapitulatives déposées le 18 avril 2000 pour Monsieur et Madame Bruno C. ; Vu les conclusions récapitulatives déposées le 26 juin 2000 pour la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a225
15 décembre 2005
15 décembre 2005
2 SECTION 1 ARRÊT DU 15 / 12 / 2005 * * * No RG : 04 / 05443 Tribunal de Grande Instance de BÉTHUNE statuant commercialement le 17 Décembre 2003 REF : PR / CP APPELANT Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9c1
24 mars 2011
24 mars 2011
RG N : 10/ 00672 AFFAIRE : Bruno X... C/ Nicolas Y..., Danièle Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df41
19 mai 2011
19 mai 2011
LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Marie-charlotte PIRON, avocat au barreau D'ARRAS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12264 du 07/ 12/ 2010) INTIMÉ Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e3b
9 janvier 2015
9 janvier 2015
Bruno Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
62c67c78ca9bf263790308e4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
62c67c79ca9bf263790308ec
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f95d6d9e13277d6e39cb
20 avril 2022
20 avril 2022
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.
Source officiellePage 19 sur 502