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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge des référés
ORCA_26VE00689_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
La présidente de la cour a désigné Mme Besson-Ledey, présidente de la 3ème chambre, en qualité de juge des référés, par décision du 1er septembre 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0df
19 janvier 2012
19 janvier 2012
, Président de Chambre, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Président de Chambre Madame Sylvie CASTANIE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0e1
26 janvier 2012
26 janvier 2012
ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Anne BESSON, Président de Chambre Madame Sylvie CASTANIE, Conseiller Madame Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f878
3 mai 2012
3 mai 2012
, Président ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Anne BESSON, Président de Chambre Monsieur Luc SARRAZIN, Conseiller Madame
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
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5 juillet 2023
5 juillet 2023
des dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Jean-Paul BESSON
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63b6778ba853827c9026d20a
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Monsieur Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c730
24 juillet 2008
24 juillet 2008
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 24 Juillet 2008, Signé par Madame Anne BESSON, Présidente et Mademoiselle Véronique PELLISSIER, greffier auquel la minute de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c731
12 juin 2008
12 juin 2008
La Cour était composée de : Madame Anne BESSON, Présidente Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller, rédacteur Madame Anne SEGOND, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9060d
18 avril 2013
18 avril 2013
LARRAT, avocats au barreau de TOULOUSE ORDONNANCE DE CLOTURE DU 12 FÉVRIER 2013 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MARDI 5 MARS 2013 à 8H45 en audience publique, Madame Anne BESSON
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd9075b
6 juin 2013
6 juin 2013
, Président ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Anne BESSON, Président de Chambre Monsieur Luc SARRAZIN, Conseiller Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7b
4 juillet 2013
4 juillet 2013
dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le LUNDI 10 JUIN 2013 à 8H45 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne BESSON
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01414_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Besson-Ledey, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE01703_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Délibéré après l’audience du 10 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Marc, présidente assesseure, Mme Hameau, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE01270_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Besson-Ledey, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE03114_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Besson-Ledey, - les conclusions de M. Illouz, rapporteur public, - et les observations de Me Dalus pour M. B.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69facfb4cdc6046d47bf54d5
5 mai 2026
5 mai 2026
V-B7K-CMUM7 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Octobre 2025 - Tribunal mixte de Commerce de FORT DE FRANCE - RG n° 2013J03982 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65a77f7d8121050008662c8b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
au dossier 22/08153 Société SAS [1] Représentant : Me Mani MOAYED de la SCP RGM, avocat au barreau de LYON APPELANT [2] Madame [J] [Z] Représentant : Me Marie VENOSINO de la SELARL BESIDE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65b361431d7564000872de4f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DUCROCQ ENGINEERING Représentant : Me Jean marc BESSON, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Nous, Catherine COURTEILLE, Magistrate chargée de la mise en état, Vu les articles 783 et 907 du
Source officielle2ème Chambre civile
6a192c7ccdc6046d4754a12f
27 mai 2026
27 mai 2026
IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Diane BESSON, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier E000DH9V Assistée de Me Amélie GUARDIOLA, avocat au barreau de LYON
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6319877051eeae4f1309d262
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président, Edmée BONGRAND, Conseillère
Source officiellePage 19 sur 242