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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6162b2514abc2618d50e0507
23 février 2012
23 février 2012
lente, ce qui signifie que son évolution prévisible n'est pas caractérisée systématiquement par l'apparition d'une hémiplégie.
Source officielleRecours Hospitalisation
661a20394cfa010008a2d8bd
12 avril 2024
12 avril 2024
S'il ne ressort cependant pas dudit certificat médical les éléments d'évolution des troubles constatés qui ont conduit le médecin à retenir l'obstacle, ce dernier s'appuie nécessairement sur un examen
Source officielleRétention Administrative
688858eed8cf5e00fc8986f9
25 juillet 2025
25 juillet 2025
[D] a maintenu et développé les termes de l'appel, soulignant l'absence de perspective d'évolution en raison de la rupture officialisée entre le consul d'Algérie et la ville de Nice ainsi que la préfecture
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00384_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Elle a calculé ce montant en appliquant des taux d'abattements forfaitaires évolutifs de 20 % à 70 % déterminés en fonction de l'ancienneté et de la saison été ou hiver des différentes collections de vêtements
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03357_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Cette maladie est lentement évolutive. Seuls des traitements symptomatiques existent (…) avec une efficacité partielle sur les symptômes.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
67ef6fca7985d82da296f859
3 avril 2025
3 avril 2025
EVOLUTION Prise en la personne de Maître [R] [X], agissant es qualités de liquidateur judiciaire de Monsieur [G] [C].
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163231d3dbed56e5e2c2fac
16 décembre 2011
16 décembre 2011
10.000 euros au titre du préjudice esthétique, 10.000 euros au titre du préjudice d'agrément, 30.000 euros au titre du préjudice sexuel, 50.000 euros au titre des préjudices extra-patrimoniaux évolutifs
Source officielleREFERES 1ER PP
68fb978511af6ba0065f41e5
23 octobre 2025
23 octobre 2025
EVOLUTION Es qualité de mandataire judiciaire de la SAS DENIS PLASTALU » conformément au jugement rendu par le tribunal de commerce d'AMIENS le 24 janvier 2025 ; pris en son établissement secondaire sis
Source officielleChambre 4-8
63be62a013ef607c90ab628d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Au soutien de ses prétentions, il fait valoir que : - son état de santé ne pouvait être considéré comme consolidé au 24 janvier 2020 alors que des évolutions sont intervenues par la suite et qu'une
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00381_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
La créance indemnitaire relative à la réparation d'un préjudice présentant un caractère continu et évolutif doit être rattachée à chacune des années au cours desquelles ce préjudice a été subi.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6ab
5 juin 2008
5 juin 2008
société QUARTZ ET SILICE devenue SAINT GOBAIN QUARTZ, - fixer la majoration du capital qui lui est versé à son taux maximal quel que soit le taux d'incapacité permanente partielle dont elle suivra l'évolution
Source officielle4ème Chambre Section 3
678b43a9c6ad78dd9cf0d41a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Y] [S] et ses perspectives d'évolution. Le rapport du Docteur [M] a conclu en un taux de 80% en parlant de 'capacité'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
61628cd3293034a8c342f719
25 mars 2013
25 mars 2013
de l'organisation de la DGA SI' soumis au comité d'entreprise et au CHSCT en vue de leur consultation qu'après plus de trois ans de fonctionnement la DGA SI a enclenché 'une réflexion sur l'évolution
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65aa2182a34ad1000858180b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[N] [M] devra suivre l'évolution de son taux d'incapacité permanente, en cas d'aggravation de son état de santé.
Source officielle3e Chambre A
60356d323d199f942aff18e2
28 avril 2016
28 avril 2016
* Porte couloir accès domotique': L'expert, dont les constations précises ne souffrent d'aucune critique, note': 'l'examen de cet ensemble nous a permis de relever la naissance et l'évolution
Source officielleChambre 1-1
69d7493bcdc6046d479cec3c
8 avril 2026
8 avril 2026
Il ne peut ainsi être prétendu à une évolution du litige lorsque les éléments dont se prévaut le demandeur en intervention étaient déjà connus en première instance.
Source officielleChambre 1-1
69d74942cdc6046d479cecdc
8 avril 2026
8 avril 2026
Il ne peut ainsi être prétendu à une évolution du litige lorsque les éléments dont se prévaut le demandeur en intervention étaient déjà connus en première instance.
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8ab9c
6 mars 2008
6 mars 2008
L' article 8- 2 de cette nouvelle convention prévoit que : " l' évolution de carrière est décidée suite à une appréciation des résultats individuels dans le cadre d' un entretien d' évaluation.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE02244_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
. / Dans les communes de plus de 10 000 habitants, le rapport () comporte, en outre, une présentation de la structure et de l'évolution des dépenses et des effectifs.
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88170
21 mars 2006
21 mars 2006
Parallèlement, il est apparu nécessaire de mettre fin à des litiges relatifs à l'évolution de carrière de certains Bénéficiaires pour la période passée, antérieure à la signature de l'accord cadre du 5
Source officiellePage 18 sur 1733