Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6347ac8c29ffd2adfff4f4f3
6 octobre 2022
6 octobre 2022
des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2022 en audience publique, devant Alain Lacour, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté de Nadia
Source officielleChambre sociale
645b382d2d7932d0f815aa83
20 avril 2023
20 avril 2023
dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Février 2023 en audience publique, devant Christian Fabre, conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Nadia
Source officielleChambre sociale
645b38302d7932d0f815aa85
20 avril 2023
20 avril 2023
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Février 2023, en audience publique devant Alain LACOUR, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté Nadia
Source officielleChambre sociale
645c89639925b3d0f8f8f6a3
25 avril 2023
25 avril 2023
débattue le 21 Février 2023 en audience publique, devant Alain Lacour, président de chambre chargé d'instuire l'affaire, vu l'ordonnance du premier président n° 23/048 du 21 Février 2023, assisté de Nadia
Source officielleChambre sociale
63007976521ab1c563ce0a17
13 juillet 2022
13 juillet 2022
de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 mars 2022 en audience publique, devant Philippe BRICOGNE, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté de Nadia
Source officielle11e chambre
628733a0c1d4e9057d6130f5
19 mai 2022
19 mai 2022
- Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Industrie N° RG : F 14/00473 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Gwenaelle VAUTRIN de la SELARL VAUTRIN AVOCATS Me Nadia
Source officielle11e chambre
628733a1c1d4e9057d6130f7
19 mai 2022
19 mai 2022
Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Industrie N° RG : F 14/00466 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Gwenaelle VAUTRIN de la SELARL VAUTRIN AVOCATS Me Nadia
Source officielle11e chambre
628733a1c1d4e9057d6130f9
19 mai 2022
19 mai 2022
- Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Industrie N° RG : F 14/00477 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Gwenaelle VAUTRIN de la SELARL VAUTRIN AVOCATS Me Nadia
Source officielle11e chambre
628733a3c1d4e9057d613103
19 mai 2022
19 mai 2022
- Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Industrie N° RG : F 14/00466 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Gwenaelle VAUTRIN de la SELARL VAUTRIN AVOCATS Me Nadia
Source officielleChambre sociale
63dcb5eafea95005de85f592
24 janvier 2023
24 janvier 2023
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Octobre 2022 en audience publique, devant Aurélie Police, conseillère chargée d'instruire l'affaire, assistée de Nadia
Source officielleChambre Sociale
6969fbdacdc6046d477f8eca
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[R] [L] [Adresse 1] [Localité 3] non constitué INTIME Nous, Christophe RUIN, président de la chambre sociale de la cour d'appel de Riom, assisté de Nadia BELAROUI, greffière, Selon déclaration
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
668cd23cbbc9a118c6c63edf
4 juillet 2024
4 juillet 2024
aux lieu et place de Me Eric Laforce, avocats au barreau de Douai assistés de Me Anne Laury Lequien, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Nadia
Source officielle1ere Chambre Section 1
65a240ac7ca18b0008e5840e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
SELARL MESSAUD & PONS-TOMASELLO, avocat au barreau de TOULOUSE SOCIETE QUALICONSULT prise en son établissement sis [Adresse 2] [Localité 9] demeurant [Adresse 1] [Localité 14] Représentée par Me Nadia
Source officielleChambre sociale
62760ce0593736057d78aae7
5 mai 2022
5 mai 2022
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Février 2022 en audience publique, devant Aurélie Police , conseillère chargée d'instruire l'affaire, assistée de Nadia
Source officielle1ère Chambre A
5fdd4d606d1a54b56faffc22
20 septembre 2018
20 septembre 2018
ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte DEVILLE, Conseiller, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nadia
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61627ea638d18b7ebf63d23b
13 novembre 2013
13 novembre 2013
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB,, présidente Monsieur Jean-Marie BOYER, président Mme Régine BERTRAND-ROYER, présidente Greffier, lors des débats : Mme Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd45
29 janvier 2009
29 janvier 2009
Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats, PRONONCE publiquement le 29 Janvier 2009 par mise à la disposition des parties au Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce06
4 décembre 2008
4 décembre 2008
Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats, PRONONCE publiquement le 04 Décembre 2008 par mise à la disposition des parties au Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942c9
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Octobre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON, Président Christine BARBEROT, Conseillère Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942cf
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Dominique GILLES, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePage 18 sur 171