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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
5fdd2e18afee2a970c6e7099
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Jean Jaurès, Monsieur Pascal E..., Responsable Régional, accompagné de Mademoiselle F...
Source officielle3ème chambre
5fdddc3add5aaa803b1eefd7
17 juillet 2018
17 juillet 2018
a ordonné la cession en faveur de Pascal Z... du bail à ferme conclu le 20 avril 1995 entre Mme F..., d'une part, et Robert et Jacques Z..., d'autre part, portant sur les parcelles [...] et [...], - a
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd9240a
20 mai 2015
20 mai 2015
Jean-Lou B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b92b
12 novembre 2007
12 novembre 2007
représentée par Me Jérôme PASCHAL, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Jean- Baptiste GOBAILLE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE, demeurant 3, rue Chastel à 13100- AIX EN PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb08
22 septembre 2008
22 septembre 2008
est devenu seul propriétaire des parcelles de vignes qu'il exploitait auparavant. Le 24 mai 2005, Monsieur Michel-Jean X...
Source officielle3e chambre civile
65aa2803a34ad10008581aea
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LORENT de la SELAS PASCAL LORENT, avocat au barreau de CARCASSONNE Madame [X] [W] née le 13 Août 1950 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Pascal
Source officielle4e Chambre A
60336058d30e9211661271d3
29 juin 2017
29 juin 2017
] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Pascale MAZEL, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Madame [D] [R] épouse [X] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Pascale MAZEL, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d806
28 février 2011
28 février 2011
Madame Pascale SEGUELA, Greffier, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller a été entendu en son rapport oral, Maîtres TOURAILLE et PAULIAT-DEFAYE, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c555
1 octobre 2007
1 octobre 2007
À l'audience de départition Driss D..., Pascal E..., Pascal F..., Mohamed G..., Pascal H..., Ameur I..., Lakhdar J..., Bernard K..., Michel L..., Mohamed R..., Jean-Jacques M..., Jean-Luc N..., Patrice
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f4e
27 janvier 2015
27 janvier 2015
de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, Monsieur Jean-Claude SABRON, président de chambre a été entendu en son rapport, les avocats des parties sont intervenus au soutien des intérêts de leur client.
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85edf
20 février 2002
20 février 2002
l'égard de la Société IPF dirigée par Jean MULA, elle ne l'était pas à l'égard de ce dernier pris personnellement.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Corinne Xc/Pascal Y
5fdc5b835188697f8bc44d44
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Jean B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d90a
9 mars 2011
9 mars 2011
Elle soutient que la ligne séparative de ces deux propriétés doit être conforme au tracé du plan cadastral qui est fiable pour sa parcelle comme pour les parcelles limitrophes, alors que Monsieur Y...
Source officielle14e chambre
615e0e66c25a97f0381f560c
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Février 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 13/2815 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Martine DUPUIS Me Pascale
Source officielle4e Chambre A
60339dd37d0ed5528557c45a
11 mai 2017
11 mai 2017
de la SCP PASCAL CHAMPDOIZEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Madame [R] [Y] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Michelle CHAMPDOIZEAU PASCAL de la SCP PASCAL CHAMPDOIZEAU,
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d48b
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Jean Louis Z..., Me Olivier Y..., en qualité de mandataire liquidateur de M. Jean Louis Z..., Me Florence X..., en qualité de mandataire liquidateur de M. Jean Louis Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b256
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Marie-Christine COUDAMY, avoué à la cour d'appel de LIMOGES, plaidant par maître Jean-Louis BAFFELEUF, avocat au barreau de RIOM ; Et : 1 Jean Charles X... né le 6 novembre 1956 à USSEL (Corrèze), de
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e14
24 novembre 2017
24 novembre 2017
A no 886, . lot no 4 : deux chambres situées au 1er étage ayant accès par le logement de la parcelle A no 886.
Source officielle4e Chambre A
60330214b50d7b74adb3c4d7
19 octobre 2017
19 octobre 2017
La servitude de passage a une largeur de 5 m. Elle est située pour 2,50 m sur la parcelle n° [Cadastre 3] et pour 2,50 m de largeur sur la parcelle n° [Cadastre 4].
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcd9
11 octobre 2012
11 octobre 2012
No 11/ 01883 AFFAIRE : Jean Jules X... C/ Me Pascal Y...
Source officiellePage 18 sur 541