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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940fd
5 avril 2018
5 avril 2018
en définitive, immatriculée le 31 octobre 2002 pour une durée de 50 ans ; Qu'il est acquis aux débats que, du vivant des époux Y..., ceux-ci détenaient 125 parts chacun, leurs enfants, Micheline, Gilbert
Source officielleChambre civile 1-2
677e149526e046654dc50c7f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[J] [G] [W] née le 07 Décembre 1954 à [Localité 5] (GABON) [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Rudy KHALIL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 639 Plaidant : Me Gilbert
Source officielleChambre 1-6
5fca6001c8ddda4754a6d778
5 novembre 2020
5 novembre 2020
DBVB-V-B7E-BGH2G [L] [T] C/ [F] [O] Compagnie d'assurances ALLIANZ IARD Organisme CPAM DU VAR Mutuelle MALAKOFF MEDERIC Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL GILBERT
Source officielle1re Chambre A
60372599a45e27bf820cf7e0
2 juin 2015
2 juin 2015
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Marie DANGIBEAUD avocat au barreau de Paris INTIME Maître [D] [B] pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SNC GILBERT
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01614_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Par une requête, enregistrée le 30 avril 2021 sous le n° 21MA01614, Mme B, représentée par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) de réformer le jugement du magistrat désigné par la présidente du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89ddb
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Gilberte X... épouse A... Denise X... épouse Y... Jacqueline Jeannine X... épouse B... Claudine Francine X... veuve C... Nicole Michelle X... épouse D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8d0
4 septembre 2007
4 septembre 2007
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 04 SEPTEMBRE 2007 No2007 / Rôle No 00 / 11091 Gilbert X... C / Régis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b28f
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Gilberte X... épouse A... Denise X... épouse Y... Jacqueline Jeannine X... épouse B... Claudine Francine X... veuve C... Nicole Michelle X... épouse D...
Source officielleCour d'Appel
6253cd49bd3db21cbdd92d5c
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Gilbert Marc Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93970
27 janvier 2017
27 janvier 2017
: 30 Mars 2016 DÉBATS : en application des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Novembre 2016 devant Mme PONY Gilberte
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93971
27 janvier 2017
27 janvier 2017
: 23 Mars 2016 DÉBATS : en application des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Novembre 2016 devant Mme PONY Gilberte
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02359_20250213
13 février 2025
13 février 2025
A, représenté par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Marseille du 25 juin 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9358f
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Cour : Ordonnance Au fond, origine Juge commissaire de BASTIA, décision attaquée en date du 08 Décembre 2015, enregistrée sous le no Etablissement Public CENTRE HOSPITALIER DE BASTIA C/ SCP GILLIBERT
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00200_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 23 janvier 2023, le CHU de Montpellier, représenté par la SARL d'avocats Le Prado - Gilbert, demande à la Cour : 1°) d'annuler les jugements
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd91511
6 mai 2014
6 mai 2014
Gilbert Z.... M. X...et Mme Y...ont relevé appel de cette ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92021
16 février 2015
16 février 2015
Bernard, Gilbert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f872
1 mars 2012
1 mars 2012
11100) de nationalité Française Chez Madame Sylvaine Z... ... 11800 MARSEILLETTE représenté par la SCP CAPDEVILA ET VEDEL SALLES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et par Me Gilbert
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6a2
30 octobre 2006
30 octobre 2006
DÉBATS : en application des dispositions des articles 910 alinéa 2 et 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique, le 4 septembre 2006devant Mme Gilberte
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
5fdbb94c662b2b9861489998
5 février 2019
5 février 2019
16/00098 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BYEYJ NOUS, Christian BYK, Conseiller à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Madame le Premier Président de cette Cour, assistée de Sarah-Lisa GILBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd8631f
26 février 2002
26 février 2002
INTIMES: Monsieur Sébastien X... 21, Rue Principale 86160 ST MAURICE LA CLOUERE Représentant: Gilbert MARTEAU (Délégué syndical ouvrier) muni d'un pouvoir Madame Christine Y... 21, Rue Prinicale 86160
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