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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sociale
653b58b7502b828318c4e28c
20 octobre 2023
20 octobre 2023
sous le numéro du répertoire général N° RG 23/00585 - N° Portalis DBVG-V-B7H-ET5J du rôle de la cour d'appel de BESANCON ; Ordonnance rendue et signée le vingt octobre deux mille vingt trois par Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd917a2
12 juin 2014
12 juin 2014
Guillaume MARESCHAL Greffier lors du prononcé : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : DÉFAUT -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9246d
28 mai 2015
28 mai 2015
en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9389e
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d92
11 décembre 2014
11 décembre 2014
en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92879
15 octobre 2015
15 octobre 2015
en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : DÉFAUT -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937e5
9 décembre 2016
9 décembre 2016
qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle1ere Chambre
6031e3865b086f1d052f000f
12 juin 2018
12 juin 2018
Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916f8
5 juin 2014
5 juin 2014
en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Mélanie RAMON, en présence de Monsieur Christophe DECAIX Greffier lors du prononcé : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8814b
9 février 2006
9 février 2006
AGUIRAUD-NOUVELLET, Avoués assistée par Maître AVRIL, Avocat, (TOQUE 33) INTIMES : SARL LES ARTISTES Siège social : 11 Place Jean Jaurès 42000 SAINT-ETIENNE représentée par Maître LIGIER DE MAUROY, Avoué Monsieur
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e75c25a97f0381f56bf
13 novembre 2014
13 novembre 2014
en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9288b
15 octobre 2015
15 octobre 2015
en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93643
4 novembre 2016
4 novembre 2016
qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bcc
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : DÉFAUT -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65a23f527ca18b0008e58383
12 janvier 2024
12 janvier 2024
procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Octobre 2023, en audience publique, initialement prévu au 1er décembre 2023, prorogé au 12 janvier 2024, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur
Source officielleOpp. Taxes
6031dbef7f0c83afcfc3e035
19 juin 2018
19 juin 2018
Il en résulte que Maître Patrick Z... a assisté Madame Carole X... épouse Y... dans le cadre d'une procédure tendant à l'annulation de cession de parts sociales de la SCI JOCRIOL entre Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92888
15 octobre 2015
15 octobre 2015
en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb9
12 février 2016
12 février 2016
en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a74
10 mars 2017
10 mars 2017
Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX Madame Dominique DOS REIS a été entendu en son rapport ARRÊT : RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
65321b389e4ea48318f5af51
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe BACONNIER, Président de chambre, Président de formation Monsieur Didier LE CORRE, Président
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