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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
616361d2c983b818eb76d322
20 janvier 2011
20 janvier 2011
4 - Chambre 1 ARRÊT DU 20 JANVIER 2011 (n° 31, 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/19694 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Septembre 2009 - Tribunal de Grande
Source officielle1ère ch. civile
64a660acbbd03a05db9654a1
5 juillet 2023
5 juillet 2023
- S'agissant de l'action au fond engagée contre la Sci Léa et Alexandre, propriétaire succédant à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603239d85011a77027839f4d
23 mars 2018
23 mars 2018
PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 23 MARS 2018 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/14089 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Mai 2016 -Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f87
23 mars 2018
23 mars 2018
Représenté et assisté sur l'audience par Me Marie-alexandra VANKEMMELBEKE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0333 Madame D... X... née le [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93da2
27 octobre 2017
27 octobre 2017
DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2017 (no , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/08452 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Mars 2016 -Tribunal de Grande
Source officielle4e Chambre B
61629f7335a5d4e0c2ddc9d6
12 mars 2013
12 mars 2013
2013/115 Rôle N° 12/02694 Syndicat des copropriétaires [Adresse 4] C/ SCI DE LA TOUR Grosse délivrée le : à : la SCP ROUSTAN-BERIDOT, Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868f0
25 avril 2003
25 avril 2003
3è chambre, section C ARRET DU 25 avril 2003 (N , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 2002/13615 2002/15874 Décision dont appel : Jugement rendu le 19/06/2002 par le TRIBUNAL DE GRANDE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910cf
12 février 2014
12 février 2014
G : 12/ 00562 C-MB Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO, décision attaquée en date du 11 Juin 2012, enregistrée sous le no 09/ 00237 X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9238f
6 mai 2015
6 mai 2015
Alexandre, Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffe0
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Alain Christian Alexandre X... C/ Mme Joëlle Christiane Claudine Z...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5a0
20 avril 2012
20 avril 2012
DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 20 AVRIL 2012 Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé, du Tribunal de Grande
Source officielleChambre 1-9
5fda8fb765ddfe1f86948c12
20 juin 2019
20 juin 2019
représentée par Me Alexandra FURTMAIR, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, INTIMES Madame I... X... épouse P...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900a1
14 décembre 2012
14 décembre 2012
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 14 DECEMBRE 2012 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Fort de France, en date du 03 Mars 2009, enregistré
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851e7
30 juin 2000
30 juin 2000
section B ARRÊT DU 30 JUIN 2000 (N , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 2000/01796 Pas de jonction Décision dont appel : Ordonnance de référé rendue le 08/11/1999 par le TRIBUNAL DE GRANDE
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
631ade0cf575634f1371eda6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
- signé par Madame Fabienne TROUILLER, conseillère faisant fonction de présidente pour Monsieur Christophe BACONNIER, président de chambre empêché présent lors des débats, et par Madame Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5cd
27 avril 2012
27 avril 2012
. ... 97224 DUCOS représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Germaine Y... ... 92000 NANTERRE représentée par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888bc
17 octobre 2006
17 octobre 2006
X..., non comparant ... représenté par Me Alexandre TABAK (avocat au barreau de MULHOUSE) DEFENDERESSE AU CONTREDIT : SA MUNCH CONSTRUCTIONS METALLIQUES, prise en la personne de son P.D.G, non comparant
Source officielleChambre 4-7
6a22687fcdc6046d4739b208
22 mai 2026
22 mai 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Alain VOGELWEITH, Président de chambre, et Monsieur Matthieu GRAND, Conseiller, ont fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant
Source officielleChambre 4-7
6a226882cdc6046d4739b257
22 mai 2026
22 mai 2026
Adresse 1] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Madame [C] [S], demeurant [Adresse 2] / FRANCE représentée par Me Alexandre
Source officielle15e Chambre A
6035984433d634bc82c34946
25 mars 2016
25 mars 2016
ALEXANDER'S ; Attendu que les deux courriers qui ont été adressés à la S.A.R.L.
Source officiellePage 18 sur 206