CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 213 résultats pour « Vecchie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd92796

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

De ce fait sa liaison avec un amant a été vécue comme une provocation pour son mari.

Source officielle

Page 17 sur 61

← PrécédentSuivant →
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT00416_20260311

Admin. Appel

11 mars 2026

11 mars 2026

urbanisme intercommunal litigieux, que les auteurs de ce plan se sont fixé pour objectifs, notamment, « d’affirmer la place de l’activité agricole, de sa diversité et de sa qualité, comme l’un des vecteurs

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT02911_20220610

Admin. Appel

10 juin 2022

10 juin 2022

Pour remettre en cause le sens de cet avis, Mme E fait valoir que ses problèmes psychiatriques sont liés aux persécutions qu'elle a vécues en tant que personne d'origine arménienne en Géorgie.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA01279_20230127

Admin. Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

française au Maroc et de la communauté marocaine en France, notamment dans le cadre de l'enseignement dispensé dans les établissements de chacun des deux États ainsi qu'à travers les diverses institutions vecteurs

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02091_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

B a informé un représentant syndical de sa souffrance au travail en lien avec une situation vécue de harcèlement moral.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01099_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Il résulte tant des publications figurant sur le compte Facebook de l’appelante, sur lequel elle met principalement en avant des photographies de mariages, que de son site internet servant de vecteur principal

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_21MA04358_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Elle a au contraire vécue la majeure partie de sa vie au Congo, pays où elle ne démontre pas ne plus disposer d'attaches.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00149_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Soulignant que les vitrages ont été posés selon le procédé du " verre extérieur collé " (VEC), qui consiste à coller les vitrages sur un cadre en aluminium afin d'obtenir une façade esthétique d'aspect

Source officielle
CA

2e chambre civile

6528df75aaebb88318fda5ca

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[V] [N] par le greffe du juge de l'exécution par lettre recommandée a vec demande d'avis de réception revenu avec la mention 'pli avisé et non réclamé '. La S.A.S.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

665eae8cb5277b0008894257

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Or, cette suggestion s'apparente, compte tenu du niveau d'expérience et de diplôme du salarié, à une proposition de rétrogradation, évidemment très mal vécue par le salarié et témoignant d'un positionnement

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62ce63c89a20ce9fcf126a58

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

l'expertise a démontré d'une part que le développement explosif de la maladie découle de la plantation de plants déjà infectés par le virus court-noué et non de la transmission de plante à plante par vecteur

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69d7339acdc6046d4799de48

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

mi-temps la classe de CM2 et devenue coordinatrice générale qui relate le 12 octobre 2025 que ' Le premier contact avec Mme [Y] fut positif et je me suis sentie en confiance(...).Au fil des deux années vécues

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

631add74f575634f1371eb80

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

En premier lieu, il convient de constater que la seule phrase 'je passe sous silence, pour le moment, la période que j'ai vécue du 01 janvier 2017 au 12 juillet 2017 au sein de la maison Coluche' figurant

Source officielle
CA

15e chambre

6260f9826d9e13277d6e3a46

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Il est établi par les pièces produites que la discrimination alléguée à l'encontre de la salariée protégée a été vécue par une autre salariée Mme [W], également membre du CHSCT et appartenant à la CFDT

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69f19629cdc6046d47ed94d3

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Il ajoute que l'accès à ces services est connu de tous les acteurs du monde de l'informatique et que des sites assurent une veille technologique et une mission d'alerte quant aux nouveaux vecteurs de cyberattaques

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68f07bff8df3795388ea9a3e

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Enfin, elle ajoute que son état dépressif a été médicalement attesté comme étant en lien avec ses conditions de travail « vécues comme un harcèlement » (pièce n°9).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

651fa5b1c601f08318991921

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

notamment à l'emploi de chargeur ajusteuret que concomittamment à sa saisine de la juridiction prud'homale, il a été écarté des remplacements temporaires alors même qu'ils constituent le prinicpal vecteur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

642fb786cece1704f57478dd

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Dès lors, un conseiller financier avait deux vecteurs d'augmentation de sa clientèle : sa prospection personnelle et la réattribution des clients orphelins.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

642fb786cece1704f57478df

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Dès lors, un conseiller financier avait deux vecteurs d'augmentation de sa clientèle : sa prospection personnelle et la réattribution des clients orphelins.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

642fb78acece1704f57478eb

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Dès lors, un conseiller financier avait deux vecteurs d'augmentation de sa clientèle : sa prospection personnelle et la réattribution des clients orphelins.

Source officielle