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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6ef
9 mai 2012
9 mai 2012
Laëtitia née le 18 septembre 1989 et Sébastien né le 28 juillet 1994 sont issus de leur union.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb47
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Sébastien Z...ont vécu maritalement. De cette union sont issus deux enfants : - Clémence née le 8 décembre 1998, - Baptiste né le 1er août 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942e3
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Aux termes de ce même acte, Monsieur Sébastien B... s'est porté caution solidaire envers la société BRASSERIE SAINT OMER à hauteur de 66.456 euros et pour une durée de 7 années.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
678750ab892c83ef59be5989
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Monsieur [N] [L], représenté par Me François CHASSIN de l'AARPI CHASSIN COURNOT-VERNAY, avocat au barreau de PARIS, toque : A0210 - N° du dossier E00039C5 Intimé : Maître [H] [I], représenté par Me Sébastien
Source officielle1ère Chambre
6788a0a0a1dbfbd5d79cd614
15 janvier 2025
15 janvier 2025
ATB AUTOMOBILES - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, présidente de la 1ère chambre, Assistée de Sébastien VIGNASSE, greffier placé.
Source officielle1ère Chambre
68f1cd852f77035fb0bf7f30
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[H], [I], [O] [D] et Mme [Y] [K] épouse [D] Représentés par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FD INTIMES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Philippe VALLEIX, magistrat de la mise
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e5b
15 décembre 2017
15 décembre 2017
non représenté Maître Sébastien A..., notaire demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b0c
3 mai 2007
3 mai 2007
INTIMEE Me LELOUP-THOMAS SELAFA MJA - Représentant des créanciers de SA VALIANCE FIDUCIAIRE VENANT AUX DROITS DE LA SA FRANCEVAL 169 bis, rue de Chevaleret 75013 PARIS représentée par Me Sébastien-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2a7
7 février 2008
7 février 2008
La SCP Pierre E..., Jean- Michel E... et Sébastien E..., avoués, a considéré que le nom de Mo F..., remplacé par Mo B... C..., avait été conservé par erreur dans le dispositif de l' arrêt.
Source officielleChambre 3-1
69f44b04cdc6046d472f27ca
30 avril 2026
30 avril 2026
[J] veuve [L] C/ [F] [S] SARL FONCIERE DES COLLINES S.A.S. 71 [Q] Copie exécutoire délivrée le : 30 avril 2026 à : Me Pierre OBER Me Sébastien
Source officielleChambre 4-5
68f1d9059abd0e067a219351
16 octobre 2025
16 octobre 2025
OCTOBRE 2025 N° 2025/ PA/KV Rôle N° RG 25/11262 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPGJI [L] [X] C/ [W] [V] Copie exécutoire délivrée le : 16/10/25 à : - Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e46f
6 juillet 2011
6 juillet 2011
C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DES INADAPTES DE HAUTE-CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Mademoiselle Sébastienne X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd92600
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Sébastien Y... ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE - PFS, Melle A... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bbe
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Sébastien X... C/ Mme Clarisse Y... Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93111
4 avril 2016
4 avril 2016
Sébastien Y... ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE, Melle A...
Source officielleChambre 1-1
69fad899cdc6046d47c0ecd7
5 mai 2026
5 mai 2026
CONSEILS PERSPECTIVES représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
696213f6cdc6046d47d3287b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
GO-DUPUY, représentée par Me Sébastien FLEURY de la SELEURL SEBASTIEN FLEURY, avocat au barreau de PARIS, toque : R207 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° ,
Source officielleChambre 1-9
6973aa1fcdc6046d47719d0c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
KMP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Marie DUROCHAT Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 4] en date du 11 Septembre
Source officielleChambre 1-2
6979f82fcdc6046d47f89499
27 janvier 2026
27 janvier 2026
MOULINS PLAINE DU VAR CAISSE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Pascal ALIAS Décision déférée
Source officielle4e chambre civile
63d37a7ad1bc2605de4b49b6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ETCHEVERRIGARAY Sébastient substituant Me Audrey DELAHAYE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Samuel HABIB, avocat au barreau de PARIS Madame [O] [J] épouse [Z]
Source officiellePage 17 sur 315