Cour d'Appel · Chambre 1-9 — 22 janvier 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE

Chambre 1-9



ARRÊT DE RETRAIT DU RÔLE

DU 22 JANVIER 2026



N° 2026/035 









Rôle N° RG 24/11439 N° Portalis DBVB-V-B7I-BNWJ6







[T] [W] [Y]





C/



S.A.R.L. KMP









Copie exécutoire délivrée 

le :

à :



Me Sébastien BADIE 



Me Marie DUROCHAT











Décision déférée à la Cour :



Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 4] en date du 11 Septembre 2024 enregistré au répertoire général sous le n° 23/04461.





APPELANTE



Madame [T] [F] dite [Y]

née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 5]

de nationalité Française, 

demeurant [Adresse 2]



représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

assistée de Me Jean-Pierre GASTAUD de la SELARL GASTAUD - LELLOUCHE - HANOUNE - MONNOT, avocat au barreau de NICE,



INTIMÉE



S.A.R.L. KMP

SARL de droit luxembourgeois,

prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3]



représentée par Me Marie DUROCHAT, avocat au barreau de GRASSE,

assistée de Me David MOTTE-SURANITI, avocat au barreau de PARIS











*-*-*-*-*





COMPOSITION DE LA COUR





L'affaire a été débattue le 14 Janvier 2026 en audience publique devant la cour composée de : 



Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président

Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller 

Madame Joëlle TORMOS, Conseiller 





qui en ont délibéré.





Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 Janvier 2026.





ARRÊT



Contradictoire,



Prononcé par mise à disposition au greffe le 22 Janvier 2026,



Signé par Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président et Mme Josiane BOMEA, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.



***





































































Madame [T] [F] dite [Y] a formé appel le 18 septembre 2024 à l'encontre d'un jugement rendu le 11 septembre 2024 par le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Grasse dans le litige l'opposant à la Sarl KMP ;



Après échanges de conclusions, l'instruction a été déclarée close le 16 décembre 2025;



* * *

A l'audience, les avocats des parties ont présenté une demande écrite de retrait motivé du rôle ;



En application des articles 382 et 383 du Code de Procédure Civile, il y a lieu de faire droit à cette demande. 



PAR CES MOTIFS



LA COUR, Statuant publiquement par arrêt contradictoire



Vu les articles 382 et 383 du Code de Procédure Civile;



Ordonne le retrait du rôle de la présente procédure n° 24/11439 ; 



Dit qu'à moins que la péremption de l'instance ne soit acquise, elle sera rétablie à la demande de l'une des parties. 





LA GREFFIÈRE LA PRÉSIDENTE