Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93571
30 septembre 2016
30 septembre 2016
Et statuant à nouveau, CONDAMNER in solidum Monsieur Marcel X..., la société BUILDINVEST SA, la société civile professionnelle Gérald Y..., Thierry D..., Nadia A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e75
15 janvier 2015
15 janvier 2015
.-92120 MONTROUGE Représentée et assistée sur l'audience par Me David SANTONI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1824 INTIMÉS Madame Nadia Y... née le 18 janvier 1973 à BOURGOIN JALLIEU (38)
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6746b5bd2c47abf68d7c4429
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Près la cour d'appel de SAINT- DENIS COMPOSITION : CONSEILLERE DÉLÉGUÉE : Patrick CHEVRIER, conseillère, déléguée par le premier président par ordonnance n° 2024/137 du 28 mai 2024 GREFFIER : Nadia
Source officielleChambre des Rétentions
6971f5b5cdc6046d4739b583
21 janvier 2026
21 janvier 2026
rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 3], comparant par visioconférence assisté de Maître Nadia
Source officielleC.E.S.E.D.A.
67134bdd208351cec6586509
18 octobre 2024
18 octobre 2024
inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [O] [I], né le 14 Avril 2004 à [Localité 1] (ALGÉRIE), de nationalité algérienne, et de son conseil Maître Nadia
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
65a782b38121050008662dff
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Judiciaire de Meaux le 13 Janvier 2023 Appelante : Madame [J] [G], représentée par Me Parfait William HABA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0220 Intimé : Monsieur [U] [O], représenté par Me Nadia
Source officielle1ère Chambre A
6032b06ab4276627cd0757fd
7 décembre 2017
7 décembre 2017
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 OCTOBRE 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85464
15 novembre 2000
15 novembre 2000
agissant en qualité de représentante de ses enfants mineurs, Nadège, Natacha et Nadia Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85481
5 décembre 2000
5 décembre 2000
Nadia Z... X... Y... veuve Z... agissant poursuites et diligences en qualité de tuteur légal de Myriam Sarah, Malik, Farid, Hakim, Karim, enfants mineurs Z... Karima Z... Malika Z... C/ A...
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855af
26 octobre 2000
26 octobre 2000
publique du 07 Septembre 2000 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Alain CHOLLET, Président de Chambre Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller Mademoiselle George DESOUS, Conseiller Assistés lors des débats de Madame Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a55
31 octobre 2006
31 octobre 2006
CARPENTRAS Monsieur Camel Y... né le 12 Août 1966 à CARPENTRAS ... représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Michel ROUBAUD, avocat au barreau de CARPENTRAS Madame Aldjia Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccec
24 novembre 2008
24 novembre 2008
Nadia a interjeté successivement appel de ces deux décisions rendues. La SAS SOCIETE FINANCIERE ANTILLES-GUYANE (SOFIAG) intimée a constitué avocat et a conclu.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c5a
9 juin 2017
9 juin 2017
Représenté par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Madame Géraldine Y... née le 08 Juin 1970 à PANTIN (93) demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b5c
16 octobre 2014
16 octobre 2014
que c'est par des motifs pertinents, que la cour adopte, que les premiers juges ont retenu que la vétusté des fenêtres étaient la cause unique des infiltrations litigieuses ; que par conséquent Mme Nadia
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64d5cfb99c17ddd969ec627d
10 août 2023
10 août 2023
ATHENA SERVICES A DOMICILE Représentée par Me Nadia BEZZI, avocat au barreau de CHAMBERY c) Mme [K] [C] Représentée par Me Frédéric MATCHARADZE de la SELARL FREDERIC MATCHARADZE, avocat au barreau
Source officielleChambre sociale
69fc1e97cdc6046d47e098f0
6 mai 2026
6 mai 2026
Isabelle CLOTAGATIDE KARIM, avocat au barreau de Saint - Denis de la Réunion INTIMEE ORDONNANCE N° du 06 mai 2026 Nous, Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre ; Assistée lors des débats de Nadia
Source officielleChambre 1-7
6a17d730cdc6046d47317868
27 mai 2026
27 mai 2026
[F] Mme [Y] [U] Intimés [J] [I] [Adresse 2] [Localité 2] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ D'APPEL Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Nadia
Source officielle2ème CH - Section 1
6448c0d15ca6d8d0f8ef69b9
25 avril 2023
25 avril 2023
Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Julien SOULIE de la SELARL SOULIE MAUVEZIN, avocat au barreau de TARBES APPELANTE Monsieur [W] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Nadia
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
64534c9237f394d0f8f66559
3 mai 2023
3 mai 2023
Bordeaux, section A, Avons ce jour rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : Monsieur [J] [F] né le 24 Juin 1947 à [Localité 4] ([Localité 3]), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Nadia
Source officielleChambre sociale
6341141058bc223e2e3f0a06
6 octobre 2022
6 octobre 2022
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2022 en audience publique, devant Alain Lacour, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté de Nadia
Source officiellePage 17 sur 171