Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
665aba4497d5920008107357
4 avril 2024
4 avril 2024
du 29 mars 2024 par lequel il est demandé un changement de médiateur, Il convient en conséquence de décharger Me [N] [Y], de la mission qui lui a été confiée et de désigner en lieu et place Me Corinne
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
677f67b88c38f76f7830341b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
CIT DESSAINT CONFECTION ET IMPRESSION TEXTILE Représentée par Me Samuel COTTINET, avocat au barreau d'AMIENS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Corinne BOULOGNE, Magistrate de la mise en état
Source officielle1ere Chambre Section 1
67908995a212a19f662df616
21 janvier 2025
21 janvier 2025
GAN ASSURANCES Représentée par Me Corine CABALET de la SELARL SELARL TERRACOL-CABALET AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE S.A. MMA IARD S.A. MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
67f8b4f3b12b01e97e03d887
7 avril 2025
7 avril 2025
APPELANTE Monsieur [M] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Camille RENOY de la, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°25/ Nous,Corinne
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65a8d141e12c85000874ae17
17 janvier 2024
17 janvier 2024
DE LA [Localité 2] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Corinne BOULOGNE, Magistrat de la mise en état, Vu l'appel interjeté le 13 Novembre 2023 par Monsieur [X] [U] à l'encontre de la décision
Source officielleChambre sociale
6a1fb73dcdc6046d47e8b639
1 juin 2026
1 juin 2026
, REUNION Représentant : Me Jean pierre GAUTHIER de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous,Corinne
Source officielleChambre 1-5
64a50c57b8594705dbfcc974
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 22/10141 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJX3R Ordonnance n° 2023/MEE/186 Mme [S] [Z] Représentée et assistée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE
Source officielleAvis
CADA:20150829
2 avril 2015
2 avril 2015
son secrétariat le 19 février 2015, à la suite du refus opposé par le président-directeur général de la RATP à sa demande de communication de l'avis rendu par le médecin-conseil de la caisse de coordination
Source officielleChambre sociale
67f0bfed7404cfa73fa4bc79
3 avril 2025
3 avril 2025
Clôture : 13 mai 2024 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 décembre 2024 en audience publique, devant Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e019
26 mai 2011
26 mai 2011
DU 26/05/2011 *** No MINUTE : No RG : 10/08753 Jugement (No 09/00879) rendu le 02 Décembre 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/LL APPELANTE Madame Corinne
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616307fa5a67331bacec3c30
11 avril 2012
11 avril 2012
substituant Maître Stéphane BULTEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C1120 INTIMEES SA BUREAU D'ETUDES DE COORDINATION ET DE REALISATION IMMOBILIERE (Société BECRI) agissant poursuites et
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a61
31 janvier 2006
31 janvier 2006
une erreur manifeste de coordination entre la loi fiscale et la loi sociale risquant de mettre en cause l'équilibre de la Sécurité Sociale.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e05
30 décembre 2014
30 décembre 2014
Marie Claude LAINEZ, Greffier, a rendu l'ordonnance suivante, ENTRE : Association LES AMIS DU PONT DU SAILLANT 144 Route d'Agudour 19130 VOUTEZAC - FRANCE Demanderesse au référé, ayant Maître Corinne
Source officielleChambre civile 1-2
6960a653cdc6046d47b6e25f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'affaire : Autres demandes relatives au cautionnement Décision attaquée : n° 24/00316 rendue par le Tribunal de proximité de POISSY le 10 Juillet 2025 Appelante : Madame [V] [Z], représentant : Me Corinne
Source officielleChambre sociale
697c4dd3cdc6046d47373fff
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thierry GANGATE de la SELARL GANGATE ET MARGERIN, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE JONCTION N° Nous, Corinne
Source officielleChambre civile
64a7b0433bcaf505db6966cc
6 juillet 2023
6 juillet 2023
décision rendue le 22 MAI 2023 par le JUGE DE L'EXECUTION DE LIMOGES ET Syndicat DE LA RESIDENCE ARMORIAL, demeurant [Adresse 1] non comparant ni représenté INTIMÉE ---=oO$Oo=--- Nous Corinne
Source officielle3ème chambre
650bdf8abeee0f8318b97660
13 juillet 2023
13 juillet 2023
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 23/01818 - N° Portalis DBVI-V-B7H-POPL - 3ème chambre Affaire : [S] [X] Représentée par Me Corine CABALET de la SELARL SELARL TERRACOL-CABALET
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
642e638c826f3a04f5216719
5 avril 2023
5 avril 2023
ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Delphine LIAULT de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Corinne
Source officielleChambre sociale
665abaeb97d5920008107fc8
11 avril 2024
11 avril 2024
Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Monsieur [W] [S] Représentant : Mme [E] [Z] (Défenseur syndical ouvrier) INTIME ORDONNANCE DE CADUCITÉ D'APPEL N° Nous, Corinne
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6690c7270d808eb34e4553dc
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[Adresse 2] Représentée par Me Laurent ANTON de la SELARL ANTON LAURENT, avocat au barreau D'AMIENS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Corinne BOULOGNE, Magistrate de la mise en état, Vu
Source officiellePage 17 sur 1182