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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
653b5890502b828318c4e22e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
titre subsidiaire': -condamner la société Les Chênes et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a80
24 février 2017
24 février 2017
Suivant déclaration enregistrée le 24 avril 2015, la SCI CHANE DINE HING relevait appel de cette décision.
Source officielle1ère Chambre
6620b8c9bd6a8f00086ab9f3
16 avril 2024
16 avril 2024
DU CHENE, S.A.R.L. DOMAINE DE LA FORGE, S.A.R.L.
Source officielleSociale C salle 1
62c67befca9bf26379030718
29 avril 2022
29 avril 2022
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue rendue le 22 février 2022 La SAS Cargill Haubourdin, qui a une activité de production d'amidon de maïs et de ses dérivés, est soumise à la convention collective de la chimie
Source officielleSociale C salle 1
62c67bf2ca9bf2637903072a
29 avril 2022
29 avril 2022
ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue rendue le 22 février 2022 La SAS Cargill [Localité 3], qui a une activité de production d'amidon de maïs et de ses dérivés, est soumise à la convention collective de la chimie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00647_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Carrefour Supply Chain a demandé au tribunal administratif de Marseille de prononcer la décharge de la cotisation foncière
Source officielleCour d'Appel
6253c845bd3db21cbdd84c43
13 février 1998
13 février 1998
Le 16 août 1993, Julien X..., âgé de cinq ans, a été mordu par un chien appartenant à Michel Y... mais qui avait été confié pour quelques jours à Madame Irma Z....
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd85724
25 mai 2001
25 mai 2001
Elle n'en a pris, ni dans le bail, ni dans la promesse de bail où les phases successives de l'aménagement de la ZAC sont simplement rappelés dans un exposé préalable aux conventions des parties.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a4
16 juin 2016
16 juin 2016
X... en tant que conducteur du chien inscrit.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64364d7429c3df04f589a645
11 avril 2023
11 avril 2023
CHAN-SEE JOURDAIN C/ S.A.R.L.
Source officiellePremière Présidence
635236e08c924eadffcc48a4
6 octobre 2022
6 octobre 2022
, identifiés comme appartenant à Monsieur [M] et la cession à la fondation 30 millions d'Amis de 14 autres chiens, non formellement identifiés comme appartenant à l'exploitant agricole.
Source officielleAvis
CADA:20165542
19 janvier 2017
19 janvier 2017
savoir que la condamnation subie par le colonel X est en soi communicable selon le 3° du I de l'article L213-2 du code du patrimoine, mais qu'en revanche une application par l'administration d'encre de Chine
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89961
26 octobre 2007
26 octobre 2007
PAR SATELLITE (TPS) de l'ordonnance de référé du 31 juillet 2007 rendue par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a fait injonction à TPS de poursuivre en l'état la diffusion de la chaîne
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896a4
28 septembre 2007
28 septembre 2007
A aucun moment, vous n'avez fait remonter ces problèmes, ni ce mécontentement jusqu'à moi, s'agissant pourtant d'un distributeur représentant pour l'année 2004,700. 000 € de chiffre d'affaires.
Source officielle1ère Chambre
652f7936b053208318995c05
17 octobre 2023
17 octobre 2023
En l'espèce, il s'évince des pièces produites par les parties que : 25.- le chien litigieux est une chienne dénommée Joy de la race des chiens de la serra da Estrela (chien montagnard du Portugal de
Source officielle1ère ch. civile
68660f81bbe0ac41ca81b165
2 juillet 2025
2 juillet 2025
civile que lorsque l'appelant ne demande dans le dispositif de ses conclusions ni l'infirmation ni l'annulation du jugement, la cour ne peut que confirmer le jugement'.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9012f
11 octobre 2012
11 octobre 2012
Sur la production d'un courrier de l'avocat de la société CHINO FORCE à sa cliente: Par lettre du 5 mai 2010 l'avocat de la société CHINO FORCE adressait à sa cliente une correspondance dans laquelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
60376181d717de3ec36724e8
1 avril 2015
1 avril 2015
RG n° 13/01232 APPELANT CHSCT CPV [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Violaine BOUISSOU, avocat postulant et plaidant au barreau de PARIS, toque : J094 INTIMÉE SA SANOFI CHIMIE
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL00646_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Dans ses dernières écritures, la société Carrefour supply chain demande à la cour de prononcer un non-lieu à statuer à hauteur de ces dégrèvements.
Source officielleChambre Commerciale
653a070cd0451e8318d0ec6b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
ni de faire des concours de beauté, ni de se reproduire en qualité de reproducteur recommandé'.
Source officiellePage 17 sur 731