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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecbc
2 novembre 2011
2 novembre 2011
d'habitation ancienne dont elle avait entreprit la rénovation a confié à la SARL VITRAL'OR, maître verrier le remplacement des vitraux traditionnels existants dans la montée d'escalier et au rez-de-chaussée
Source officielleAvis
CADA:20156026
21 janvier 2016
21 janvier 2016
refus opposé par le maire de Meaux à sa demande de communication des arrêtés municipaux des mois d'août 2012, 2013 et 2014 relatifs au stage de peinture mis en place au sein du centre social municipal Charles
Source officielleAvis
CADA:20130988
14 mars 2013
14 mars 2013
secrétariat le 13 février 2013, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de copie de la déclaration de vol de ses documents d'identité, survenu dans la station de métro Saint-Charles
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
651fa52ec601f08318991635
5 octobre 2023
5 octobre 2023
A l'appui d'un constat d'huissier en date du 20 avril 2020, il fait valoir que le chauffage du rez-de-chaussée ne chauffe que la pièce principale, que l'étage ne comporte qu'un radiateur ne permettant
Source officielle3ème Chambre
65a0ed8d5bbe450008b2cef7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de l'entreprise PBSC, à charge pour elle de s'acquitter des factures des travaux, l'autoriser à couper l'alimentation électrique provenant du tableau électrique situé dans son appartement du rez-de chaussée
Source officielle5ème Chambre
667a5d94ae416577477d99ee
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Selon eux, si la motorisation de la porte du garage et des 4 volets roulants du séjour, de salon et de la cuisine, et la motorisation du volet roulant du rez-de-chaussée apportent une qualité supérieure
Source officielle2ème Chambre
62c7c9b1cb8dca058e3e79ba
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par conséquent, le contrat de vente de 12 panneaux aérovoltaïques, de micro-onduleurs et d'un ballon d'eau chaude thermodynamique, conclu le 6 février 2016 entre M.
Source officielleChambre 1-2
65b35afc1d7564000872dbaa
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il émettait le souhait que le propriétaire pose un chauffe-eau électrique car la chaudière était assez vétuste. Or M.
Source officielle2ème Chambre civile
65aa2345a34ad100085818d3
18 janvier 2024
18 janvier 2024
remettre sous astreinte de 50 euros par jour de retard, passé le délai de 15 jours suivant la signification du jugement, les justificatifs de charges, la note d'information sur le chauffage et l'eau chaude
Source officielle1ère Chambre A
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20 septembre 2018
20 septembre 2018
VMC et production d'eau chaude.
Source officielle1ère chambre
6528df7daaebb88318fda608
12 octobre 2023
12 octobre 2023
un garage et au sous-sol, un cellier, une cave chaufferie, une pièce borgne, une pièce, un dégagement, un débarras et un dessous escalier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616250f0929f6bffa995b2dc
9 janvier 2014
9 janvier 2014
PARIS du 9 décembre 2002 a notamment (en ce qui concerne le bâtiment C) : - dit que le droit d'usage et d'habitation de Monsieur [Z] sur le bâtiment C ne porte pas sur la première pièce du rez-de-chaussée
Source officielleChambre civile 1-3
68df58965835300816d81560
2 octobre 2025
2 octobre 2025
lot 5 est de 17,56 m², outre 0,21 m² correspondant à l'emprise du chauffe-eau
Source officielleChambre 1-7
68fb978611af6ba0065f43bd
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Elle estime qu'elle a toujours été consciencieuse dans la comptabilisation de la consommation d'eau froide et d'eau chaude, et des consommations d'électricité.
Source officielle4e Chambre A
6031fcd547e14f351dd7bf4b
24 mai 2018
24 mai 2018
, dépendant de la succession de Charles L...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
697b03accdc6046d47114293
28 janvier 2026
28 janvier 2026
production d'eau-chaude.
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850d3
6 janvier 2000
6 janvier 2000
Les locaux loués se décomposaient de la façon suivante : Î au rez-de-chaussée à gauche, une boutique de 69 m environ et, à la suite, une pièce avec accès par l'escalier commun ; Î au premier étage à droite
Source officielle1ère chambre civile B
6163874e947dd77ae6de041d
17 mai 2011
17 mai 2011
, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique JANKOV, greffier A l'audience, Agnès CHAUVE a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
686611de957d68b57534e36c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[D] (occupant du 1er étage) et de la société MMC (occupant du rez-de-chaussée et du sous- sol), a ordonné une expertise confiée à M.
Source officielleChambre 1-7
631ad8b339cffb4f13674307
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Qu'elle constatait une fuite sur vidange du groupe de sécurité du chauffe-eau déboîté.
Source officiellePage 17 sur 1231