Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
66f2567c9d8a6b45fac47c4c
17 avril 2024
17 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] Chambre 1-1 RG fond : 24/3930 ORDONNANCE ASSIGNATION À JOUR FIXE N° 24/44 Nous, Olivier BRUE, président de la chambre
Source officielleChambre sociale
67ee19656cff766e94e389a6
2 avril 2025
2 avril 2025
, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame BETTELANI, conseillère chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6035cd01d3716d341c2f4b43
24 février 2016
24 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoît DE CHARRY, Président Madame Catherine BRUNET, Conseillère Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d774
16 février 2011
16 février 2011
Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL.
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daa9
30 mars 2011
30 mars 2011
Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd05
27 avril 2011
27 avril 2011
ALZEARI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65b4b0bd7ef77d000880b5c3
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Greffier : Madame Claire BECCAVIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00669_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
contentieuse antérieure : Le centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer a demandé au tribunal administratif de Toulon de condamner solidairement la société par actions simplifiée Brunet
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bde0
31 octobre 2007
31 octobre 2007
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bde1
4 juin 2008
4 juin 2008
BRUNET, président M. P. PELLARIN, conseiller M. HUYETTE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c035
2 juillet 2008
2 juillet 2008
BRUNET, président M. P. PELLARIN, conseiller M. HUYETTE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c944
18 juin 2008
18 juin 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac7
22 octobre 2008
22 octobre 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbde
5 novembre 2008
5 novembre 2008
BRUNET, président M. P. PELLARIN, conseiller M. HUYETTE, conseiller Greffier, lors des débats : M. A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdba
9 avril 2008
9 avril 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4b
5 mars 2008
5 mars 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller Greffier, lors des débats : P.
Source officielleChambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab875
17 avril 2024
17 avril 2024
D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE Service Contentieux [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Valérie PERINO SCARCELLA, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS
Source officielleChambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab877
17 avril 2024
17 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 février 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Brunet
Source officielle1re Chambre A
615e0cbcc25a97f0381f4adf
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cba7
29 octobre 2008
29 octobre 2008
BRUNET, président C. CHASSAGNE, conseiller M. HUYETTE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officiellePage 17 sur 12186