Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0ed
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Manquaient un magnétoscope, du matériel de sonorisation (enceintes, amplificateurs, micros, etc), 6 jeux de lumière et 76 spots ainsi que 721 bouteilles d'alcool.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00718_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
A défaut de précision quant à la répartition des ventes à la bouteille ou à la coupe, il a considéré que les boissons étaient vendues à moitié à la bouteille, à moitié à la coupe.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
652f7932b053208318995be5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
MDL d'une valeur minimale déclarée de 8.909.600 euros (1.204.000 bouteilles valorisées chacune 7,40 euros) sous le contrôle de la société auxiliaire de garanties (Auxiga) et pour le second, des cautions
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
652f7933b053208318995be7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
MDL d'une valeur minimale déclarée de 8.909.600 euros (1.204.000 bouteilles valorisées chacune 7,40 euros) sous le contrôle de la société auxiliaire de garanties (Auxiga) et pour le second, des cautions
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7D-LKGH SA SOCIETE GENERALEc/Maître P
5fca9264e45d5a863c8baa94
1 septembre 2020
1 septembre 2020
et non en vrac est dénuée de sérieux car il est impossible de garantir que le vin trouvera des acquéreurs en vrac comme en bouteilles alors qu'en tout état de cause le prix moyen de la vente bouteilles
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd8891b
14 septembre 2006
14 septembre 2006
Y... sur sa part d'indivision post-communautaire ; Sur le stock de bouteilles Attendu que Maître F... a, en page 22 de l'acte liquidatif (l'article 18), inclus dans la masse active un lot de 3.273
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02254_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
destinées à fidéliser sa clientèle, hors vin acheté en cubitainer et champagne, des offerts justifiant une réfaction supplémentaire à appliquer aux ventes de vin acheté en cubitainer, de la casse de 24 bouteilles
Source officielle1re chambre 1re section
5fd97fcc58fe926e91f36fbe
21 janvier 2020
21 janvier 2020
Il conclut que ce bouclier fiscal est sans rapport avec l'imposition du patrimoine due au titre de l'année 2012, le seul lien existant entre le bouclier fiscal 2010 et l'ISF 2012 étant l'obligation pour
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01053_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
du bioréacteur-stabilisateur (BRS) mais par le refus opposé par le SMICTOM d’Alsace centrale le 14 février 2020 de prendre en charge les frais avancés pour le compte du SMICTOM suite à la chute du bouclier
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
63c1098ebf9fd47c90a13cc2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
50 cl de coca-light en DLUO dépassé : du 30/11/2016 pour 8 bouteilles, du 31/08/16 pour 2 bouteilles, du 30/06/16 pour une bouteille ; du 31/05/16 pour une bouteille ; -1 bouteille 50 cl de coca-cola
Source officielle1ere Chambre Section 2
62cfb2da548bc59fcf4f11b4
22 avril 2022
22 avril 2022
rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Madame [F] [G], demeurant Chez Madame [B] [G], [Adresse 2], [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Valérie BOUTEILLER
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04061_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 avril 2021, la ville de Marseille, représentée par Me Bouteiller, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête présentée par l'EURL Bianchinnocenti ; 2°
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dd2
20 novembre 2006
20 novembre 2006
BOUTEILLER avait effectué au minimum 740 kms avec ce véhicule.
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929ed
9 novembre 2015
9 novembre 2015
sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément à la Loi ; --- = = oO § Oo = =--- PARTIES DEVANT LA COUR ENTRE : Madame Alexandra X..., demeurant ..., COMPARANTE-assistée de Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1bbbcdc6046d47affab1
24 avril 2026
24 avril 2026
En effet, nous avons découvert pendant la soirée, à notre grande surprise, que des bouteilles étaient sorties de la cave à vin.
Source officielle3e chambre civile
679482f6c6ca88188aff69de
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[W] [R] la somme de 20 000 euros correspondant à la valeur des 1 000 bouteilles de vin détournées ou subsidiairement, ordonner la restitution par Mme [X] [C] de ces 1 000 bouteilles de vin, sous astreinte
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6032b55f0952192c995bfb6a
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Mme [B] relate que ' le 8 juillet à l'embauche de la mise en bouteille le matin, M. [M] est venu ouvrir les portes, ce qui était un fait inhabituel.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fdd9464502d143e2ac87363
31 août 2018
31 août 2018
Sur les 'prélèvements' de marchandises Deux séries de faits sont mentionnés dans la lettre de licenciement : - en juillet 2016, la disparition de nombreuses bouteilles de whisky Jack I... du stock
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914c8
29 avril 2014
29 avril 2014
Une bouteille de bière de marque ADEL SCOTT a été retrouvée cachée dans le réfrigérateur du magasin. Après vérification, il s'est avéré que cette bouteille de bière vous appartenait.
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919bb
5 juin 2014
5 juin 2014
(98870) demeurant ...-98870 BOURAIL Représentée par Me Jo BOUQUET de la SELARL BOUQUET, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Mai 2014, en audience
Source officiellePage 17 sur 101