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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_21VE02084_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Besson-Ledey, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f872
1 mars 2012
1 mars 2012
ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Anne BESSON, Président de Chambre Monsieur Luc SARRAZIN, Conseiller Madame Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f879
10 mai 2012
10 mai 2012
barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE de CLOTURE du 7 MARS 2012 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MERCREDI 21 MARS 2012 à 8H45 en audience publique, Madame Anne BESSON
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c528
24 juillet 2008
24 juillet 2008
La Cour était composée de : Madame Anne BESSON, Présidente Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller, rédacteur Madame Anne SEGOND, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b053
21 février 2008
21 février 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Président Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller, rédacteur Madame Marie- Claude BERENGER,
Source officielleCour d'Appel
La SARL AVENIR CONCEPT indiquait avoir déposé plaintec/Mme X
6253cd66bd3db21cbdd93391
15 juin 2016
15 juin 2016
, Conseiller, faisant fonction de président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934eb
14 septembre 2016
14 septembre 2016
: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Juin 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme BESSONE
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE02128_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Besson-Ledey, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02747_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Besson-Ledey, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6440d821e704a005d1ed70eb
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6440d824e704a005d1ed7107
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91114dac40c7d0d2b272
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Madame Claire
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02262_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
La présidente de la cour a désigné Mme Besson-Ledey, présidente de la 3ème chambre, en qualité de juge des référés, par décision du 2 septembre 2024.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02455_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
Besson-Ledey Pour expédition conforme La greffière, N°24VE02455
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6440d82ee704a005d1ed712a
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
64379df99477fe04f5cc656f
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, Patricia LEFEVRE
Source officielle8ème chambre
6307108c7786aac563f2759b
24 août 2022
24 août 2022
clôture de l'instruction : 06 Juillet 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 06 Juillet 2022 Date de mise à disposition : 24 Août 2022 Audience présidée par Véronique MASSON-BESSOU
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe29a098ed4b8b75469d8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Madame Claire
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE02519_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Le président de la cour a désigné Mme Besson-Ledey, présidente de la 3ème chambre, en qualité de juge des référés, par décision du 1er septembre 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0f6
9 février 2012
9 février 2012
au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant ORDONNANCE DE CLOTURE DU 20 Décembre 2011 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 JANVIER 2012, en audience publique, Mme Anne BESSON
Source officiellePage 17 sur 242
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