1]" et affirme que "l'empruntant régulièrement depuis l'ouverture des commerce [Adresse 8] en 1968 (...) ce chemin a depuis plus de trente ans été ouvert à la circulation piétonne, l'entretien et l'éclairage

a répondu de façon insuffisante aux demandes d'éclaircissements ou de justifications, l'administration lui adresse une mise en demeure d'avoir à compléter sa réponse () ". 3.

que le salarié expose que n'étant pas pourvu d'un gilet pare-balles, il a exercé son droit de retrait ainsi que ses collègues dès lors que le site de [Localité 3] n'était pas sécurisé ni aucunement éclairé

expose que n'étant pas pourvu d'un gilet pare-balles, il a exercé son droit de retrait ainsi que ses collègues dès lors que le site de [Localité 4]- [Localité 3] n'était pas sécurisé ni aucunement éclairé

avril 2013 et reçu le 11 avril suivant, en faisant valoir dans sa lettre de recours que son internement est abusif, qu'elle n'était pas menaçante le jour de son hospitalisation, qu'elle a besoin d'éclaircissements

droits de laquelle se trouve l'ASL AUTE 2, 3 et 4, les ayants droit [P] sont tenus de participer aux charges communes d'entretien et de réparation des installations communes, d'eau, d'électricité, d'éclairage

Enfin ils reconnaissent qu'il y a peut-être une légère diminution de l'éclairage naturel, mais qui ne peut constituer une anormalité suffisante justifiant l'action de Michèle X... puisque l'étroitesse

autrement que par l'apposition de la signature du représentant habilité du Département sur les actes d'engagement ; 3) les rapports d'analyse des offres ; 4) tout autre document de nature à apporter un éclairage

de périodes non éclairées. ». 23.

En second lieu, aux termes de l'article L. 16 du livre des procédures fiscales : " En vue de l'établissement de l'impôt sur le revenu, l'administration peut demander au contribuable des éclaircissements

MOTIVATION Sur la responsabilité de la banque Le tribunal a jugé que la banque avait manqué à son obligation d'éclairer l'emprunteur sur l'intérêt de l'assurance proposée et sur le bénéfice qu'il

en supprimant les parties éclairantes visées dans l'acte notarié du 10 janvier 2003 et dans les actes des 25 mars 1971, 26 mai 1976, 24 juin 1982 et 9 août 2001 constituant l'origine de propriété des biens

activité principale dès lors que celle-ci, exploitante d'un commerce de boulangerie-pâtisserie, reste profane en matière de contrats de location longue durée d'un dispositif d'éclairage présentant un

[K] [Z] (et non pas par l'appelant) rappelant formellement les principes directeurs que tous les contributeurs à l'oeuvre [L] doivent respecter quant à l'éclairage, le cadrage, la profondeur de champ,

mise en œuvre d’un Microscope Electronique à Balayage ou d’une modélisation et en ne répondant pas à ses dires ; - la cause du départ de feu est indéterminée ; si la cour s’estimait insuffisamment éclairée

[Z] que son immeuble ne remplissait pas les conditions du Règlement Sanitaire Départemental pour être considéré comme habitable du fait d'une insuffisance de hauteur en sous-sol, d'une pièce sans éclairage

la prétendue faute de distraction qui a été déduite de ce témoignage et le dommage subi ; à titre subsidiaire, bien que les faits se soient produits en 2009, une expertise reste envisageable pour éclairer

L'éclairage des escaliers Mme [M] a indiqué à l'agence Cigec dans mail du 25 février 2021'On monte l'escalier dans le noir' et dans un autre mail du 30 mars 2022 'l'éclairage de la cage d'escalier étant