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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
644b63dac51457d0f882de96
25 avril 2023
25 avril 2023
Me Thomas FAGEOLE de la SAS HDV AVOCATS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND SALARIE : [R] [W] INTIMES Mme VALLEE, conseiller en son rapport, après avoir entendu, à l'audience publique du
Source officielleSécurité sociale
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6 mars 2018
6 mars 2018
au barreau de LYON INTIMES : [T] [V] né le [Date naissance 1]/1959 [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Stéphane TEYSSIER de la SELARL STEPHANE TEYSSIER AVOCAT, avocat au barreau de
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6804781dc057dee790e
10 mai 2022
10 mai 2022
Les radiographies du rachis, des genoux, de la cheville gauche, du bassin et du thorax se sont révélées sans particularité.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92220
31 mars 2015
31 mars 2015
St Martin d'Arce non comparant-représenté par Maître Gérard MAROT, avocat au barreau d'ANGERS-No du dossier 0641 INTIMEES : LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DE MAINE ET LOIRE SERVICE
Source officielleChambre Sociale
653b59d2502b828318c4e685
26 octobre 2023
26 octobre 2023
LA ROCHE-SUR-YON APPELANT : Monsieur [V] [G] né le 19 Juin 1969 à [Localité 8] (MAROC) [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Suzanne LAPERSONNE de la SARL BIDEAUD-LAPERSONNE, avocat
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
615e0e31c25a97f0381f5337
26 janvier 2015
26 janvier 2015
ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0503 Madame [U] [F] [Adresse 9] [Adresse 8] [Localité 5] (ALGERIE) Représenté Me Marion HASS de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocat au
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
: S.A.S. [3]agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Guillaume ROLAND de la SCP Herald anciennement Granrut, avocat
Source officielle21e chambre
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21 avril 2022
21 avril 2022
au barreau de PARIS, vestiaire : E0380, susbtituée à l'audience par Maître MAGNOL Philippe, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** Monsieur [U] [W] en sa qualité d'ayant-droit de Mr
Source officielleCour d'Appel
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22 mai 2006
22 mai 2006
MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur GESTERMANN, Avocat Général.
Source officielle1ère ch. civile
67ee176d51255e24994fc3e7
2 avril 2025
2 avril 2025
[Adresse 7] [Localité 5] (Allemagne) représentée par Me Géraldine DE PELLISSIER, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Thomas HOFFMANN, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me SCHUTTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acb4
15 janvier 2008
15 janvier 2008
AUBRY, Avocat Général et lors du prononcé de l'arrêt par Mr ABRIAL, Avocat Général. GREFFIER : en présence de M. D... lors des débats et de Mme E... lors du prononcé de l'arrêt.
Source officielle21e chambre
62c7cb60cb8dca058e3e80cf
7 juillet 2022
7 juillet 2022
des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, chargé du rapport.
Source officielle9e Chambre B
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24 février 2017
24 février 2017
À l'examen, il présente plusieurs lésions : ' Tuméfaction rouge avec, déjà, hématome de 5 cm au niveau frontal gauche ; ' Aspect rougeâtre de la peau au niveau du cou et du thorax ; ' Lésion cutanée
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63d37acbd1bc2605de4b4b05
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ordonnance du 15 Juin 2022 -Président du TJ de PARIS - RG n° 22/53195 APPELANTE Mme [M] [T] [K] [Adresse 2] [Localité 1] - BELGIQUE Représentée et assistée par Me Raphaëlle TARDIF, avocat
Source officielle5e chambre Pole social
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
APPELANT : Monsieur [N] [G] né le 13 Juin 1962 à PORTUGAL [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Eve SOULIER de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, avocat au barreau d'AVIGNON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63c256880bfda47c90075fe8
13 janvier 2023
13 janvier 2023
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRET DU 13 Janvier 2023 APPELANTE : [Y] [L] née le 13 Mars 1950 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Laëtitia VOCANSON, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6a225eb1cdc6046d473882d0
4 juin 2026
4 juin 2026
- GRANGE MARTIN RAMDENIE, avocat au barreau de PARIS, toque : R251, substitué à l'audience par Me Thomas PASQUALIN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE FORMANT APPEL INCIDENT : DIRECTION DÉPARTEMENTALE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d01b8594705dbfcccc3
4 juillet 2023
4 juillet 2023
CONSEILS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES S.A.
Source officielle5e chambre civile
6799c769d0369362bfa17a84
28 janvier 2025
28 janvier 2025
PACIFICA [Adresse 13] [Adresse 12] [Localité 8] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Paul Antoine SAGNES
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2bbe633183e2ee177f2
4 octobre 2022
4 octobre 2022
L'Association [5], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Représentée et plaidant par Me Lenda LAKOUISS, avocat
Source officiellePage 16 sur 29