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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
6364bb87e405357f749ea9c0
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Anciennement dénommée Soginorpa agissant poursuites et diligences de ses dirigeants et représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thierry
Source officielleChambre Civile
6981abcccdc6046d47b843cd
27 janvier 2026
27 janvier 2026
] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Edouard BARBIER SAINT HILAIRE de la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Patricia ROY-THERMES
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd87600
14 avril 2005
14 avril 2005
NOCIBE FRANCE C/ SNC CHESNAY PIERRE 2 Repr sent e par Mr Thierry X... en sa qualit de Directeur du Patrimoine D cision d f r e Ë la cour : ordonnance de r f r rendue le 15 Juin 2004 par le Tribunal de
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c13
31 janvier 2006
31 janvier 2006
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARD COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 31 JANVIER 2006 APPELANT : Monsieur Thierry X... 50, rue Emile Combes 34170 CASTELNAU LE LEZ représenté
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d329
31 janvier 2006
31 janvier 2006
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARD COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 31 JANVIER 2006 APPELANT : Monsieur Thierry X... ... 34170
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21837_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Thierry Teulière, premier conseiller, - et les observations de Me Mercier, représentant M. et Mme D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a594
15 janvier 2008
15 janvier 2008
I., que Roger Z..., la M. A. F., la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be7d
30 mai 2008
30 mai 2008
THIEFFRY : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : N.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921ce
26 mars 2015
26 mars 2015
né le 31 Juillet 1959 à Dinami ... 06460 SAINT VALLIER DE THIEY Représenté par Me Isabelle VIGNON, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Elise VAN DE GHINSTE, Plaidant, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89d9b
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Monsieur Roger W..., demeurant... Monsieur Philippe XX..., demeurant...
Source officielle1ère Chambre
660cf2697c1ccb0008628ec7
2 avril 2024
2 avril 2024
Thierry MONGE, Président de Chambre et par Mme Elodie TISSERAUD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91df4
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Novembre 2013 par le Juge aux affaires familiales de VERSAILLES No Chambre : No Cabinet : No RG : 10/ 08275 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : - Me Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY03719_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
M. et Mme B ressortissants kosovars d'origine rom, nés respectivement en 1976 et 1977, se sont vus reconnaître la qualité de réfugié en novembre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d393
26 janvier 2010
26 janvier 2010
Gérard DELTEL, Président Mme Isabelle THERY, Conseiller Mme Nicole BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92019
5 février 2015
5 février 2015
ROY-CLEMANDOT, avocat plaidant au barreau de PARIS APPELANTE **************** - SAS FAGORBRANDT SAS inscrite au RCS de NANTERRE sous le no 440 303 196, prise en la personne de son Président
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c30e
31 mai 2007
31 mai 2007
Représentés par la SCP LE ROY, avoué à la Cour et ayant pour avocat Me Thierry THAVARD du barreau de SENLIS Monsieur Gérard Y... ... ... ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63c108aebf9fd47c90a13a1c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry
Source officielleChambre Sociale
67f9f3a3a6be9c926c7ca9db
11 avril 2025
11 avril 2025
ROUEN du 09 Octobre 2023 APPELANTE : CPAM [Localité 6] -[Localité 5]- [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Thierry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6037461b24e5552451736054
30 avril 2015
30 avril 2015
Pourvoi : A 12-19.690 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 30 AVRIL 2015 APPELANTE : SARL ATS-IG [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4c9
21 janvier 2011
21 janvier 2011
Six-Guillaume-Six, avoué à la cour, et ayant pour conseil Maître Thierry Billion, avocat au barreau de Troyes COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Hascher, président
Source officiellePage 16 sur 30
Roy, Florian Lesson Thierry Yacouba
07/07/2026
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ROYER THIERRY
05/04/2026
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THIERRY ROY NICOLAS LEMOINE ET JEAN-NOEL GALY
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 23 Septembre 2024 - Administrateur : MIQUEL Laurent, 119 RUE JACQUEMARS GIELEE, 59041 LILLE CEDEX - Mandataire : BARTI Antoine, Tour Mercure 445 Boulevard Gambetta, 59200 TOURCOING - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication a
25/01/2026
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ROY, Francis, Stéphane, Patrik, Thierry
Acte Authentique en date du 19/12/2025. Adresse de l'ancien propriétaire : Lieu-dit la Boudure 71800 BAUDEMONT. Adresse du nouveau propriétaire : 12 Rue de Bellevue 71800 LA CLAYETTE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
15/01/2026
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THIERRY ROY
14/01/2026
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