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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92dab
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Guy Y..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c186
3 avril 2008
3 avril 2008
RG N : 07 / 01722 ARRET DU 15 Mai 2008 APPELANT : Guy X...
Source officielle5ème Chambre
5fdd6a0d16cbe51306e6de09
12 septembre 2018
12 septembre 2018
Guy X... aux fins de restitution du dépôt de garantie versé en début de bail. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68f1d263e5a8ebce7154831e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Challancin demande à la cour de : - Infirmer le jugement déféré en ce qu'il a condamné la société Entreprise Guy Challancin à payer des sommes à M.
Source officielle8e Chambre A
6162822c7a007b88ee156665
10 janvier 2013
10 janvier 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller Madame Catherine DURAND, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f916
13 juin 2012
13 juin 2012
Guy X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca72
11 janvier 2007
11 janvier 2007
ARRÊT RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 11 JANVIER 2007 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B SÉCURITÉ SOCIALE No de rôle : 06 / 02731 Monsieur Guy X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a41c
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Guy X...
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6690c7530d808eb34e4555fa
11 juillet 2024
11 juillet 2024
CHALLANCIN de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SAS GUY CHALLANCIN aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f58
17 février 2006
17 février 2006
Hoquet, - infirmer le jugement déféré, - débouté l'agence Guy Hoquet de sa demande relative à la commission, - condamner l'agence Guy Hoquet à payer à Michel Z... la somme de 5.000 euros à titre de dommages
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf4c
25 novembre 2008
25 novembre 2008
C / SCPI EPARGNE FONCIERE Guy C...
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be15
7 mai 2008
7 mai 2008
Guy Y... et M.
Source officielleChambre de la Proximité
6274bd6c2799a9057d5dd2cf
5 mai 2022
5 mai 2022
[I] [S] [T] et à Mme [M] [J] un logement à usage d'habitation situé au 4 rue Guy de Maupassant à Grand Quevilly moyennant le paiement d'un loyer mensuel de 950 euros.
Source officielle1ère Chambre
68f1d7567ffb526292dd6f6e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ORDONNANCE DE JONCTION DU 07 OCTOBRE 2025 N° RG 25/00747 - N° Portalis DBVG-V-B7J-E44V joint au dossier 24/1788 Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] Représentant : Me Cécile GUY
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9f9
24 mars 2011
24 mars 2011
MONABANQ C/ Guy X...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
61638742947dd77ae6de0285
30 septembre 2010
30 septembre 2010
LIBERTÉ agissant par son représentant légal domicilié es-qualité audit siège ayant son siège social : [Adresse 3] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Guy
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93119
5 avril 2016
5 avril 2016
GUY X... C/ Mme Sophie Y..., M. Yann Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc1b
14 septembre 2012
14 septembre 2012
Le tribunal a jugé que Guy B... et Frédéric C... devaient être considérés comme ayant acquis par usucapion la parcelle I 913 au vu des attestations produites. Ont attesté : - M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
6788a094a1dbfbd5d79cd56a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
WEST GUT C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba82
22 mars 2007
22 mars 2007
AA...Guy Le Sieure-34210 LA CAUNETTE BB...Dominique ...
Source officiellePage 16 sur 763