CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 223 résultats pour « Guidez »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00359_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

Par des mémoires, enregistrés les 7 mai 2021 et 4 avril 2022, la société Parc éolien des Chaumes Carrées, représentée par Me Guiheux, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge du département

Source officielle

Page 16 sur 62

← PrécédentSuivant →
CAA

5ème chambre

DCA_21NT02391_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 18 août 2021, 23 septembre 2021, 25 mars 2022, 12 avril 2022 et 3 mai 2022, la société Phares, représentée par Me Guiheux

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

616246cbaf0a1de0eb1b65d8

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS , Section Commerce - Chambre 6, RG n° 10/02708 APPELANT Monsieur [A] [B] [C] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Etienne GUIDON

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC02041_20240723

Admin. Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02226_20250303

Admin. Appel

3 mars 2025

3 mars 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 16 décembre 2024, la SASU Fond du Moulin, représentée par Me Antoine Guiheux, demande à la cour : - de rejeter le recours en tierce-opposition de M.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_19VE02739_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Seine-Saint-Denis a orienté B F vers les établissements médico-sociaux suivants : l'externat médico-pédagogique (EMP) René Lalouette, l'EMP Livry Gargan, l'institut médico-éducatif (IME) Jean-Marc Itard et l'IME Guillez

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60350a719a7ba9373cc04e5d

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

naissance 3] 1959 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 5] [Adresse 3] représenté par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GALLAND VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 assisté de Me Pierre GUIDEZ

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a0fefcfcdc6046d4788f819

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

matière, et notamment : * examiner Mme [Y] [H], * prendre connaissance de son dossier médical, * dire si Mme [Y] [H] présente une incapacité égale ou supérieure à 80% au regard de l'application du guide

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108a4bf9fd47c90a139de

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Indépendamment des prises de force, l'index joue aussi un rôle essentiel d'appui et de guidage de précision dans le maniement d'un instrument saisi par un manche (tel qu'un couteau de découpe ou un pinceau

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63c1093abf9fd47c90a13b0d

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

DMA DUPASQUIER prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Etienne GUIDON de la SELARL CABINET GUIDON BOZIAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

2ème Chambre

627df8f50d41e0057d43e4d6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

CREDIT LOGEMENT, ayant son siège 50, boulevard de Sébastopol - 75155 PARIS CEDEX inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro B 302 493 275 Représentée par Me Violaine GUIDOT

Source officielle
CA

1ère chambre

65b365ba1d7564000872e06b

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

état des constatations suivantes : - 'déformations visibles sous le carénage de réservoir avec présence de corrosion, - cassure des supports moteur, gauche et inférieur droit, - déformation du guidon

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6a0ff0cbcdc6046d47892582

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

SIRET 1], dont le siège social se situe [Adresse 2] à [Localité 2] pour en son établissement n°SIRET n°[N° SIREN/SIRET 2] sis [Adresse 3] [Adresse 3] à [Localité 3] Représentée par Me Etienne GUIDON

Source officielle
CA

1ere Chambre

60232d8a1c3cd41128197f6c

Appel

9 février 2021

9 février 2021

N° RG 18/05253 - N° Portalis DBVM-V-B7C-JZ4B VL N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP GUIDETTI

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01742_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 août 2022 et des mémoires enregistrés le 6 octobre 2022 et le 9 janvier 2023, la société Parc éolien du Bosquel, représentée par Me Antoine Guiheux

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00806_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

31 mai 2024

Par des mémoires enregistrés les 23 juin et 19 décembre 2023, 5 février et 23 avril 2024, la société Boralex, représentée par Me Guiheux, conclut au rejet de l'intervention et de la requête, subsidiairement

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19NC02798_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés les 13 décembre 2019, 6 novembre 2020, 7 février et 2 mars 2022, la société Ferme éolienne de Grimaucourt, représentée par Me Guiheux, conclut au rejet de la requête

Source officielle
CA

5ème Chambre

6285e17f6a1876057df5d56e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

publiquement le 18 Mai 2022 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : SCI COMMERCE 4 & GORGES 6 [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Renaud GUIDEC

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6312ef252e6a8e4f13ca62ed

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

APPELANT Monsieur [K] [U] né le 08 juillet 2004 à [Localité 2] (MAROC) de nationalité marocaine Comparant en personne,assisté de Me Chantal GUIDOT-IORIO, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX02167_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 aout 2025, la société Technique solaire invest 54, représentée par Me Guiheux, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance du 20

Source officielle