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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
668f76bf9b65e642c58784cc
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[C] [B] [T] Représentant : Me Claude LAUGA de la SELARL LAUGA & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE M.
Source officielleChambre 4-5
680b1db92c124f4fd8d67362
24 avril 2025
24 avril 2025
RAOUL ET OSCAR, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Didier ESCALIER de la SELAS COMPAGNIE FIDUCIAIRE ANTIBOISE, avocat au barreau de GRASSE INTIMEES Madame [W] [R], demeurant [Adresse 4]
Source officielleChambre 4-5
680b1db92c124f4fd8d67364
24 avril 2025
24 avril 2025
RAOUL ET OSCAR, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Didier ESCALIER de la SELAS COMPAGNIE FIDUCIAIRE ANTIBOISE, avocat au barreau de GRASSE INTIMES Monsieur [U] [W], demeurant [Adresse 4]
Source officielle18e Chambre
616282417a007b88ee1567a0
19 novembre 2013
19 novembre 2013
En outre, il sera rappelé que le conseil de prud'hommes de Grasse a également évoqué, contrairement à ce qu'affirme M.
Source officielleChambre 1-11 référés
668cd22bbbc9a118c6c63e19
8 juillet 2024
8 juillet 2024
GKLM C/ [X] [F] Copie exécutoire délivrée le : 08 Juillet 2024 à : Me Philippe CAMINADE, avocat au barreau de GRASSE Me Alice KOULBERG, avocat au barreau de GRASSE
Source officielle1re Chambre A
61631524e03efc4516bd2e50
29 mai 2012
29 mai 2012
JOURDAN - WATTECAMPS la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE
Source officielleChambre 2-4
67b6c87edef6bf6eb41d71a4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Jean-marc DELAS, avocat au barreau [E] PARIS Appelants Mme [X] [K] [P] Représentant : Me Myriam HEIMBURGER-WITTERS, avocat au barreau [E] GRASSE
Source officielle3e Chambre A
60374e4788a3cb2c4508b28f
16 avril 2015
16 avril 2015
Grosse délivrée le : à : Me Jean-Claude BENSA Me Ludovic ROUSSEAU Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b822
7 mars 2008
7 mars 2008
Syndicat des Copropriétaires Immeuble LA TOURRAQUE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE
Source officielleChambre 3-4
65b0b9088d0ccf000877e41b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DELBOSC CLAVET BLANC CURZU-SFEG AVOCATS, avocat au barreau de TOULON Appelantes Mme [R] [L] Représentant : Me François CREPEAUX de l'ASSOCIATION MACHETTI - CREPEAUX - VERGERIO, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleRétention Administrative
688312e29a4bcd46bcddb15c
23 juillet 2025
23 juillet 2025
INTIMÉS Monsieur [E] [J] [P] né le 24 septembre 1993 à [Localité 7] TUNISIE de nationalité Tunisienne Ayant pour conseil en première instance Maître Aziza DRIDI, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleRétention Administrative
688858eed8cf5e00fc8986fb
23 juillet 2025
23 juillet 2025
INTIMÉS Monsieur [F] [I] [W] né le 24 septembre 1993 à [Localité 7] TUNISIE de nationalité Tunisienne Ayant pour conseil en première instance Maître Aziza DRIDI, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleChambre 1-8
65a8d086e12c85000874adb9
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul-Victor BONAN Me Bernard VIGNERON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire de GRASSE
Source officielleChambre 1-11 HO
6549e2ccbc1a528318e0961a
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Déclarons recevable l'appel formé par monsieur le PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE de GRASSE.
Source officielle3e Chambre A
6162fa90687317f24325af08
31 mai 2012
31 mai 2012
Les époux [L] ont saisi le Tribunal de Commerce de GRASSE qui a rendu son Jugement le 15 novembre 2010, qui condamne la SNC GEOXIA à payer aux époux [L] la somme de 3.018,41 euros .
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf4a
12 novembre 2008
12 novembre 2008
née le 16 Janvier 1952 à GRASSE (06), demeurant ...
Source officielleChambre 3-4
6780be23780de3a214879ea2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Portalis DBVB-V-B7I-BNUWZ Chambre 3-4 Ordonnance n° 2025/M Affaire : Mme [W] [J] veuve [S] Représentant : Me Didier ESCALIER de la SELAS COMPAGNIE FIDUCIAIRE ANTIBOISE, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleChambre 4-5
680b1f914d571f8833669204
24 avril 2025
24 avril 2025
[K] ET [V] représentée par son gérant, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Didier ESCALIER de la SELAS COMPAGNIE FIDUCIAIRE ANTIBOISE, avocat au barreau de GRASSE INTIMEES Madame [R] [H],
Source officielleChambre 1-1
6364ba29e405357f749ea4e0
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[V] [M] Représenté par Me Pierre-alain RAVOT de la SAS RAVOT PIERRE- ALAIN, avocat au barreau de GRASSE Mme [T] épouse [M] Représentée par Me Pierre-alain RAVOT de la SAS RAVOT PIERRE- ALAIN, avocat
Source officielleChambre 1-4
665eae7bb5277b000889412b
11 avril 2024
11 avril 2024
[E] [K] [W] Représenté par Me Marie-hélène BETHAN, avocat au barreau de GRASSE Représenté par Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M.
Source officiellePage 16 sur 577