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337 résultats pour « Culoma »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 2

63d22a849b3c8605deec1f89

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

l'absence d'étanchéité sous l'ancienne cuisine du 1er étage ; Il a constaté l'efficacité des travaux réalisés par le syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] à savoir : - le remplacement de la culotte

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

69d73a4bcdc6046d479b4aa0

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Et tu as le culot de réclamer une promotion comme un dû ! Et tu te permets de donner des leçons ! Mais redescends sur terre ! Le seul concours que tu aies réussi, c'est un concours de circonstances.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6808779353f7b81e1a5eb109

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Et vous avez eu le culot de me dire M. le directeur, lorsque j'ai voulu évoquer ce sujet avec vous': «'je ne sais pas ce qui s'est passé, j'ai deux versions, je ne suis pas témoin et n'ai pas de témoin

Source officielle
CA

5ème Chambre

6809c7485f55848ebdc1a001

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

le déroulement du sinistre de la manière suivante : - l'occupante, Mme [S] [U], a laissé la lumière allumée dans la chambre en partant, - l'ampoule halogène 53w, bien que donné à 130° au niveau du culot

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65a0f6cc383a880008fd0893

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

dans la distribution des traitements ( AMP, aide soignantes) avec inversion, oubli, résidente arrivant tant bien que mal à son examen médical et ayant les deux jambes dans la même échancrure de sa culotte

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65a0f6d0383a880008fd0895

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

dans la distribution des traitements ( AMP, aide soignantes) avec inversion, oubli, résidente arrivant tant bien que mal à son examen médical et ayant les deux jambes dans la même échancrure de sa culotte

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

603290ed3fd2e70593a0b011

Appel

8 janvier 2018

8 janvier 2018

les importations de lampes fluorescentes compactes à ballast électronique intégré (CFLi ) originaire de Chine, dont tous les éléments et composants composants éléctroniques sont fixés ou intégrés au culot

Source officielle
CA

Chambre 1-6

600fec3c1e5f044d26575db8

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

dépenses correspondent à des besoins en : - gants en latex à raison de 167,76€ à an et 13,98€ par mois, - crème pour les mains, les pieds ainsi que des émulsions pour un coût annuel de 200€, - des culottes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603592bf808896b76c21d96b

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

Je me rappelle m'être dit que c'était assez culotté pour une première conversation.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6035fdf9656c90632dc3fcbd

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Lui, il a eu le culot de venir, quel toupet ! Tiens c'est sympa à lui d'être venu, enfin bref il parcourt l'assistance.... Eh bien mon [Q], DON [S] comme on se plaisait à t'appeler au bureau.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69679215cdc6046d47440194

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La convention collective départementale du 7 juin 1990 des entreprises agricoles de polyculture, élevage, viticulture, pépinières de travaux agricoles et CUMA précise dans son annexe « pépinières viticoles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69679412cdc6046d474466c4

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La convention collective départementale du 7 juin 1990 des entreprises agricoles de polyculture, élevage, viticulture, pépinières de travaux agricoles et CUMA précise dans son annexe « pépinières viticoles

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6868b37c75a2d196dbc1919b

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il résulte des dispositions de l'article 9.1.1 de la convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020, qu'à partir de 2 ans de présence, le salarié a droit à un préavis

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69679408cdc6046d4744661c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La convention collective départementale du 7 juin 1990 des entreprises agricoles de polyculture, élevage, viticulture, pépinières de travaux agricoles et CUMA précise dans son annexe « pépinières viticoles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6967940dcdc6046d47446666

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La convention collective départementale du 7 juin 1990 des entreprises agricoles de polyculture, élevage, viticulture, pépinières de travaux agricoles et CUMA précise dans son annexe « pépinières viticoles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69679425cdc6046d47446830

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La convention collective départementale du 7 juin 1990 des entreprises agricoles de polyculture, élevage, viticulture, pépinières de travaux agricoles et CUMA précise dans son annexe « pépinières viticoles

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66072313f20008a52699

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

La relation de travail était régie par la convention collective départementale de travail des exploitations de polyculture, d'élevage, de viticulture, de maraîchage, des CUMA et ETAR d'Indre et Loire du

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CA

Chambre 4-1

6312eebf2e6a8e4f13ca6085

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

de son représentant légal domicilié au dit siège, Monsieur [V] [T] Président, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Christine ANDREANI, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Manuel CULOT

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6901af41748a422ad953cc4e

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

des mots de passe inconnus de moi, en utilisant sans scrupules le logiciel comptable de GTI pour tenir la comptabilité de PULSAR, en me court-circuitant et en m'écartant des dossiers dont vous avez le culot

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6901af41748a422ad953cc51

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

des mots de passe inconnus de moi, en utilisant sans scrupules le logiciel comptable de GTI pour tenir la comptabilité de PULSAR, en me court-circuitant et en m'écartant des dossiers dont vous avez le culot

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