Le 2 février 2009 à la suite d'une chute à l'aéroport de [Localité 15], M [V] a été conduit à la clinique [12] de [Localité 15] où une fracture de la cheville a été diagnostiquée.

* MAÎTRE CHEVALLIER Dans ses dernières écritures en date du 18 décembre 2006 Maître CHEVALLIER demande à la Cour: de confirmer le jugement en ce qu'il a débouté Monsieur X... de toutes ses demandes

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La Sarl Société d'entraînement [Y] [E] a confié à Mme [H] [V] plusieurs chevaux afin qu'ils soient placés au sein du Haras du [Localité 8]. Reprochant à M.

assistée de Maître SAINT-LAURENT de la SCPA SAINT-LAURENT CHRISTOPHE, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN MONT DE MARSAN AGGLOMERATION [Adresse 11] [Localité 6] Représentée et assistée de Maître GACHIE

./ CLUB FIGEACOIS DU PONEY ET DU CHEVAL, CPAM DE L'AVEYRON, CARCD RG N : 00/00346 - A R R E T N° 963 - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt huit Novembre deux mille un

[M] [Y], éleveur de chevaux, et Mme [E] [I] ont vécu maritalement se sont séparés au mois d'octobre 2012.

conclusions déposées le 11 mai 2011 par la SAS CHEVALIER ; Vu l'ordonnance de clôture rendue le 8 septembre 2011 ; La SAS CHEVALIER a interjeté appel aux fins de réformation du jugement; elle sollicite

Mardi 10 Janvier 2012 RG : 11/ 02215 Décision attaquée : Ordonnance du Tribunal de Grande Instance d'ANNECY en date du 12 Septembre 2011, RG 11/ 179 Appelante SARL LES BOULANGERIES CHEVALLIER

Chevalier.

Vu la procédure d'appel : ENTRE : Madame [I] [M] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée et assistée de Maître GACHIE de la SELARL THOMAS GACHIE, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN

française, exploitant forestier domicilié es qualité audit siège social ; [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Me Olivier ROQUAIN, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Thomas GACHIE

MINUTE N° 331/23 Copie exécutoire à - Me Noémie BRUNNER - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - Me Laurence FRICK Le 12.07.2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU

COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE-SECTION A ARRET DU 30 Octobre 2014 MINUTE No 559/ 2014 Copie exécutoire à : - Mes ROSENBLIEH, WELSCHINGER & WIESEL -Mes CHEVALLIER-GASCHY, RICHARD-FRICK

MINUTE N° 298/2022 Copie exécutoire à - Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - Me Guillaume HARTER Le 01/07/2022 Le Greffier REPUBLIQUE

baux ruraux d'Illkirch-Graffenstaden APPELANTS : Monsieur [L] [P] [Adresse 3] [Localité 9] Représenté par Me Soline DEHAUDT, avocat au barreau de STRASBOURG, substituée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY

MINUTE N° 357/2022 Copie exécutoire à - Me Anne CROVISIER - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY Le 26/08/2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

MINUTE N° 5/26 Copie exécutoire à - la SELARL LX COLMAR - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - SCP CAHN ET ASSOCIES Arrêt notifié aux parties Le 07.01.2026 Le Greffier

MINUTE N° 426/23 Copie exécutoire à - Me Patricia CHEVALLIER -GASCHY - Me Valérie SPIESER Le 04.10.2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS