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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e662
5 octobre 2011
5 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7e0
2 novembre 2011
2 novembre 2011
* Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 31 Octobre 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed59
18 janvier 2012
18 janvier 2012
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Octobre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0e9
8 février 2012
8 février 2012
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Décembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f18d
8 février 2012
8 février 2012
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Décembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f426
17 novembre 2011
17 novembre 2011
désordre dû à une infiltration d'eau ; l'étanchéité à l'interface cellule/face avant n'est pas optimale ; action corrective : reprise de l'étanchéité sur la totalité de l'interface, - les compas du capot
Source officielle2e chambre 2e section
5fdae835f093127bae908426
9 mai 2019
9 mai 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Claude CALOT, Président, Monsieur Bruno NUT, Conseiller, Madame Céline BONIFACE, Vice-Président
Source officielleCour d'Appel
été EUROPE GARAGE etc/Monsieur Y
6253c905bd3db21cbdd87095
27 janvier 2005
27 janvier 2005
Concernant la demande de paiement formée par la société EUROPE GARAGE, Monsieur X... fait valoir les moyens suivants : - la réparation du capot du véhicule ne devait être effectuée qu'à la condition
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ecb
27 janvier 2006
27 janvier 2006
des dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Décembre 2005 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Mme CALOT
Source officielle12e chambre
615e0d34c25a97f0381f4c54
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db32
6 avril 2011
6 avril 2011
CAPRON ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4ba
13 juillet 2011
13 juillet 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mars 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleChambre 1-6
66b30df92f025c562a9888ad
6 août 2024
6 août 2024
[X] [C]; - indemniser dans les mêmes conditions le capot carbone afférent à cette prothèse ; - débouter M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00064_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
du client sur sa carte de fidélité, cagnotte pouvant atteindre jusqu’à 34 % du prix du produit, ce doublement aboutissant ainsi à créditer la cagnotte du client d’un montant supérieur à 34 % du prix du
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03801_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Le 30 octobre 2003, M. et Mme D ont acquis une maison située 3 705, route de l'Argile sur une parcelle référencée B n° 389 au cadastre de la commune de Cagnotte (Landes), ainsi que les parcelles environnantes
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885c1
11 septembre 2006
11 septembre 2006
et des pare-closes, il convient de relever que la société AMAS a changé de procédé de pose en cours de chantier, qu'elle a cassé de nombreuses vitres et a dû desserrer les capots que, dans ces conditions
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b695
10 novembre 2006
10 novembre 2006
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Christian CADIOT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec78
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f866
6 juin 2012
6 juin 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Mai 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleTARIFICATION
67f9f700190d73a10ce27dfc
11 avril 2025
11 avril 2025
Elle fait valoir que pour retenir une exposition jusqu'aux années 1980, l'ingénieur CARSAT décrit un poste qui n'a jamais été occupé par [E] [U], qui aurait prétendument été amené à ouvrir des capots de
Source officiellePage 16 sur 127