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8 617 résultats pour « parfumerie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e Chambre

6162fa90687317f24325af09

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

PARFEU - M.P.I.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d45

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

. : 04/01677 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société PARFIP FRANCE SAS ... représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie Z...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69e06e03cdc6046d4768803a

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Parfois elle modifie son traitement. Elle ne veut pas entendre parler de bipolarité et de dépression grave. L'affaire a été mise en délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162f3c524fee0dd3d0060f6

Appel

30 septembre 2011

30 septembre 2011

Aux termes de l'article 13 des conditions générales du contrat de location, ce contrat était cessible à une société nommément désignée, dont la SAS PARFIP FRANCE.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02655_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

disposition en cellule d'une couverture, de la totalité de son linge de maison, de deux poêles, d'une cafetière Senseo, d'un pantalon et une veste de costume, ainsi qu'un pantalon bleu et d'un flacon de parfum

Source officielle
CA

Chambre commerciale

633d1fec62f5393e2eb449a9

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

PARFIP FRANCE COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 04 OCTOBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/06520

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

615e0b09c25a97f0381f4a3f

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

- du 29 janvier 2013 RG 2012/036218 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 23 Octobre 2014 APPELANTES : SAS PARFIP

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6711fadb7603bf88a1884967

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

, dans le cadre de la rotation classique des commerces (MIEL FACTORY remplace HIER ET AILLEURS; PARLE-MOI DE PARFUM remplace MARQUISE; BOUTIQUE 17 ONE PIECE remplace ROZ; MAC remplace AXARA, LES GEORGETTES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0e34c25a97f0381f5360

Appel

3 octobre 2014

3 octobre 2014

ses représentants légaux domicilies en cette qualite audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Bertrand COURTEAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : D0987 INTIMEE SAS PARFIP

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6164045460406d79e4fdeffc

Appel

4 décembre 2009

4 décembre 2009

La société Café 26 a cédé le contrat de location à la société Parfip France. Le 9 février 2005, la société Un Arbre Un Foyer a résilié le contrat avec un préavis d'un mois.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60373cf32fe4e7191b51fbac

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

mandataire liquidateur de la SA SAFETIC anciennement dénommée EASYDENTIC-OYTECH SA [Adresse 5] [Adresse 2] [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 2] Régulièrement assigné, non représenté SAS PARFIP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a7f

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

des dispositions de l'article 700 du nouveau code de procédure civile en faveur de la société PARFIP FRANCE.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616337ed06e11dac7d76d110

Appel

4 novembre 2010

4 novembre 2010

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 Janvier 2009 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS section RG n° 07-00623 APPELANTE Madame [X] [K] Chez Ancienne Parfumerie

Source officielle
CA

2e Chambre

60329b6a7da3610fe0aaab61

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 21 DECEMBRE 2017 N° 2017/ 485 Rôle N° 14/23142 SARL FF VALENTINE MENAGER C/ SAS PARFIP FRANCE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163b5341669d540ac7bab43

Appel

14 mai 2010

14 mai 2010

PARFIP FRANCE, venant aux droits de la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865d7

Appel

5 septembre 2002

5 septembre 2002

Les sociétés AU RAYON D'OR, RIVOLI BEAUTE, SONAT BEAUTE et FRAMBIE exploitent chacune, à Paris, des points de vente au détail d'articles de parfumerie sous l'enseigne commune AU RAYON D'OR.

Source officielle
CA

2e Chambre

6032be228003c634bb48aa01

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 30 NOVEMBRE 2017 N° 2017/ 442 Rôle N° 14/19947 SARL FF MANOSQUE MENAGER C/ SAS PARFIP FRANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9115e

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Destinataire de ce procès verbal, l'URSSAF a notifié à la SAS COSMETICS PARFUMES SERVICES un redressement d'un montant de 45 000 euros portant sur la période du 1er août 2006 au 31 janvier 2007 correspondant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91eff

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

X... n'a pas réglé à la SA Exacweb les frais d'installation ni les loyers à la SAS Parfip (à part le premier) et s'est plaint de dysfonctionnements. La SAS Parfip a adressé à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

627217b9228a02057de6731e

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

afférents - débouté Mme [Y] du surplus de ses demandes - débouté la Sarl Parfumel de sa demande reconventionnelle - mis les dépens à la charge de la la Sarl Parfumel.

Source officielle