Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915e2
20 mai 2014
20 mai 2014
qui a reçu l'aval de la direction départementale du travail et qui était toujours en vigueur en janvier 2010 lors de la clôture de l'information ; Attendu que, si cette période de tensions a pu être vécue
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62ecb2df2a8cf5e2e9b21dad
26 juillet 2022
26 juillet 2022
[TU] évoque sa difficulté à envisager une issue à sa situation, dans la mesure où la perspective de reprise de contact avec l'entreprise est vécue comme très anxiogène.
Source officielleChambre sociale
6870a17b5b6604a26aae88b5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
du trafic (radio, flyers, affichage) le cinéma étant quant à lui plutôt un vecteur de notoriété.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032a998e15224216ff182af
12 décembre 2017
12 décembre 2017
- à la saisine de la médecine du travail de cette situation en juillet 2013, - à une attestation établie le 15 juillet 2013 par une quatrième salariée, Mme [L], relatant la situation catastrophique vécue
Source officielle1ère Chambre
69005dfc2481d356bd175321
23 octobre 2025
23 octobre 2025
et deux autres personnes, avec arme et en état de récidive légale mais elle a indiqué : « néanmoins, s'agissant de la légitime défense, et bien que non convaincue par la situation de danger auraient vécue
Source officielle4eme Chambre Section 1
63cb93919c02507c9078df29
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Elle indique avoir été en arrêt de travail « suite à lombalgie aigue dans un contexte de tensions professionnelles » et que le lumbago est une somatisation de la souffrance professionnelle qu'elle a vécue
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
642fb781cece1704f57478cf
6 avril 2023
6 avril 2023
Dès lors, un conseiller financier avait deux vecteurs d'augmentation de sa clientèle : sa prospection personnelle et la réattribution des clients orphelins.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
642fb788cece1704f57478e3
6 avril 2023
6 avril 2023
Dès lors, un conseiller financier avait deux vecteurs d'augmentation de sa clientèle : sa prospection personnelle et la réattribution des clients orphelins.
Source officielleChambre commerciale
681095d9ec0ed59794806501
28 avril 2025
28 avril 2025
La société a en effet été constituée autour de trois vecteurs de rentabilité à savoir : -l'expérience et le savoir-faire de M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a8d6a5e12c85000874b092
17 janvier 2024
17 janvier 2024
30 janvier 2019, Mme [R] épouse [Z] ainsi que quatre autres salariés se sont plaint d'une situation de mal être au travail, évoquant « un climat délétère », « de nombreuses délations et agressions vécues
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a8d6ade12c85000874b096
17 janvier 2024
17 janvier 2024
en date du 30 janvier 2019, Mme [W] ainsi que quatre autres salariés se sont plaint d'une situation de mal être au travail, évoquant « un climat délétère », « de nombreuses délations et agressions vécues
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03028_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Selon le certificat médical de son médecin généraliste en date du 21 septembre 2018, l'appelant " présente un traumatisme psychique important en rapport avec un conflit professionnel et une décision vécue
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e90
13 janvier 2015
13 janvier 2015
à la demande du Juge des Enfants de Saint-Brieuc révèle (rapport déposé le 19 juin 2013) que Madame X... présente une personnalité névrotique, anxieuse, une pathologie-le diabète insulino dépendant-vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f084
1 février 2012
1 février 2012
Z..., situation très mal vécue par les deux, dont M. X... porterait la responsabilité. Il est fait état de ce que M. X... aurait dénoncé des faits d'indélicatesse dans le travail.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad8f039cffb4f136743d7
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Les symptômes présents notamment l'irritabilité, la crainte de comportements hétéro-agressifs, les troubles du sommeil, les ruminations à caractère obsessionnel sur la situation vécue justifiaient dans
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69f040e9cdc6046d47cc9482
27 avril 2026
27 avril 2026
poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6451fb7348616ed0f8cd5050
2 mai 2023
2 mai 2023
initial a été établi le 1er juillet 2020 par le docteur [D] [J] mentionnant un « sdm anxio-dépressif, survenu à la suite d'une altercation avec son supérieur hiérarchique, sur son lieu de- travail, vécue
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
G-MWJ2 Société SARLU DUOMETAL S.A. MAAF ASSURANCESc/Compagnie d'assurances SMABTP
63c10572bf9fd47c90a13702
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Trinque et Associés, Atelier d'Architecture Jean Denis Rossi, Viam Acoustique, LCTB et Vecoor.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63c10985bf9fd47c90a13c6b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
DDASS de [Localité 10] et a conclu en février 2008 que la source de mycobactéries serait l'eau du robinet du cabinet utilisée pour nettoyer et rincer l'eau du pistolet injecteur, celui-ci étant le vecteur
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6bf
20 mars 2008
20 mars 2008
descriptifs correspondant, - que Monsieur X... n'a pas donné suite à ces offres en soulignant qu'il ne pouvait plus revenir travailler au sein du Groupe en raison d'expériences qu'il aurait mal vécues
Source officiellePage 15 sur 61