Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89722
5 septembre 2007
5 septembre 2007
Il en résulte que l'incendie est dû à un feu de conduit dans la cheminée installée par Monsieur X... la chaleur qui rayonnait du conduit ayant embrasé le plancher qu'il traversait.
Source officielle1ere Chambre Section 1
66878d1405d6f7f678d4949a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
la hauteur du 2ème étage n'a été réalisé en plancher haut, d'où une instabilité de la partie de conduit traversant les niveaux supérieurs.
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a863
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Elles sont réparties de manière symétriques et font évoquer des plaques pleurales.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fca4c8c36641d72e3a337b0
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Ustensile de cuisine (100) selon la revendication 1, dans lequel la surface de cuisson (110) est maintenue à une tension suffisante pour rester sensiblement plane. 5.
Source officielle1re chambre civile
64549ecbeedb07d0f8186013
2 mai 2023
2 mai 2023
situés dans le plancher du deuxième étage.
Source officielle15e Chambre A
6034f7a2e4ac2e2567710a0e
1 juillet 2016
1 juillet 2016
métallique en plan incliné, sauf pendant une durée de six jours du 20 au 26 décembre 2012, - l'enlèvement de la rampe métallique à l'arrière du magasin : Si le procès-verbal de constat d'huissier du
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b232
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Elle fait observer au surplus que n'ayant plus aucune activité, elle n'est pas en mesure de livrer des plaques de toiture de remplacement et qu'elle n'a jamais eu une activité de locateur d'ouvrage.
Source officielle2ème chambre section A
6780bad2f25437b69df75a7a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ils précisent qu'il en va de même du fenestron qui existe depuis 2007, lequel respecte par ailleurs la hauteur de 1,90 mètre au-dessus du plancher.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
69734961cdc6046d476785ff
22 janvier 2026
22 janvier 2026
haut des caves, les désordres du plancher haut des caves ont pour origine le manque d'entretien du preneur.
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba8c
20 mai 2008
20 mai 2008
Deuxième chambre : fenêtre là encore changée ; au sol parquet flottant ; tapisserie neuve sur les murs ; plaques isolantes au plafond.
Source officielle1re chambre 1re section
6032a14ff298cc16b9d32deb
15 décembre 2017
15 décembre 2017
[W] [S] avait établi les plans de rénovation de l'appartement ; que le cabinet d'architecture [P] a été désigné pour suivre les travaux au cours du mois de mai 2013 ; qu'il résulte de la pièce adverse
Source officielle1ère Chambre A
5fdc9a3be5f7d6bd21d895fc
13 novembre 2018
13 novembre 2018
de la toiture de leur maison, notamment dans les plaques de fibrociment en sous toiture .
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162d673a2a5768a176c5578
3 octobre 2012
3 octobre 2012
alors que seuls16.260 m² de plaques Fermacell ont été commandés à DAI de sorte que l'on ignore si la différence de plaques est constituée de plaques Fermacell; qu'elle conteste tout vice caché et incrimine
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
65336b4dbb40ec8318f31d83
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[I], en ce que : - la plaque avant n'est pas constituée d'un seul tenant mais par juxtaposition de petites plaques, - les lamelles ne viennent pas « traverser » la plaque avant mais se loger dans les
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6788a228b815c30a4df70b38
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il soutient que, concernant la réfection du plancher haut de l'appartement de M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6524e9fd0188778318399609
9 octobre 2023
9 octobre 2023
médical initial du 11/01/2019 fait état de multiples plaques pleurales.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6789fa410c7dc206c9eb7df9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[F] est en réalité monté sur une échelle de racks afin de déposer un plancher en bois sur le dernier rack d'un palletier et que c'est, alors qu'il venait de poser un premier plancher et qu'il s'appuyait
Source officielle1ere Chambre
653760f5974d258318455119
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Eu égard au risque d'effondrement du plancher (plafond chez M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02463_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Ainsi, quand bien même aucun prélèvement n’a pu être effectué sur les plaques de leurs façades avant leur démolition, les bâtiments A et B comportaient nécessairement des plaques de fibrociment ayant une
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6528df30aaebb88318fda4d4
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Si cette attestation ne précise pas quelle était la cause de la défaillance d'une telle plaque, elle établit en revanche l'existence d'un tel vice, constitué par l'absence de stabilité de cette plaque.
Source officiellePage 15 sur 674
LA PLANQUE
11/08/2026
Voir →
Castelli Pizze, LA PLANQUE
Acte en date du 01/07/2026 enregistré au SIE de Mulhouse le 06/07/2026 sous le numéro Réf : 6804P61 2026 A 01645 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue Rapp 68140 Munster
09/08/2026
Voir →
LAUWIN PLANQUE IMMO
05/08/2026
Voir →
PLANQUEEL, Thibaud
30/07/2026
Voir →
LA PLANQUE
30/07/2026
Voir →