Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
65321b2a9e4ea48318f5aec9
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Florence PAPIN, Présidente Madame Valérie MORLET, Conseillère Madame Anne ZYSMAN, Conseillère
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00379_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Jean-François Papin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2026. Le rapporteur, Signé : J.-F.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00461_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Jean-François Papin, premier conseiller, - les conclusions de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00730_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Jean-François Papin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2026. Le rapporteur, Signé : J.-F.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00731_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Jean-François Papin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2026. Le rapporteur, Signé : J.-F.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA02151_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Jean-François Papin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02277_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Jean-François Papin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l’objet du litige : 1. M. B...
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01088_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Jean-François Papin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mars 2026. Le rapporteur, Signé : J.-F.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cd2
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Fabrice,... à 07100 ANNONAY, ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL ATLAS DIFFUSION 10 rue Denis Papin 07130 ST PERAY N'ayant pas constitué avocat Assigné à l'étude d'huissier SARL ATLAS
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91da1
15 décembre 2014
15 décembre 2014
CMS-iB mesures enfants Grosse délivrée à Maître PAPON COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 15 DECEMBRE 2014 --- = = = oOo = = =--- Le QUINZE DECEMBRE DEUX MILLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
631ade14f575634f1371edcb
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries devant la Cour composée de : Madame Florence PAPIN, Présidente Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère Monsieur Laurent NAJEM, Conseiller qui en ont délibéré
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6287330ec1d4e9057d612d77
19 mai 2022
19 mai 2022
DESCOINS, avocat au barreau de PARIS, toque : R099 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 14 Avril 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Florence PAPIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
660f9504a40f8b0008cb7633
4 avril 2024
4 avril 2024
P0267, substituée à l'audience par Me Mathilde RYBKA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 06 Février 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Florence PAPIN
Source officielleCour d'Appel
6253c87cbd3db21cbdd85665
23 novembre 2000
23 novembre 2000
REPROCOPIE 38 bis avenue Pasteur 49100 ANGERS Convoquée, Représentée par Maître Philippe PAPIN, avocat au barreau d'ANGERS. INTIME : Monsieur Y... X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e18e
7 juin 2011
7 juin 2011
juridictionnelle totale numéro 2009/ 005426 u 28/ 10/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'Angers) représentée par Maître ANDRIVON, avocat au barreau du Mans subtituant Maître Laurence PAPIN-ROUJAS
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5eb
7 septembre 2011
7 septembre 2011
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avoués à la Cour assistée de Me Carole PAPON, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79f
17 octobre 2011
17 octobre 2011
.-87100 LIMOGES représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avoués à la Cour assistée de Me Carole PAPON, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 04 MARS 2011 par le JUGE AUX
Source officielleJuge des référés
DCA_24PA04927_20250827
27 août 2025
27 août 2025
D B, représentés par Me Papin, demandent de confirmer l'ordonnance du 19 novembre 2024 en ce qu'elle a retenu que Mademoiselle E B avait été victime d'un accident médical non fautif ouvrant droit à indemnisation
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00726_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Jean-François Papin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA01053_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Jean-François Papin, premier conseiller. Mme Alice Minet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2025. Le président-rapporteur, Signé : M.
Source officiellePage 15 sur 159
PAPION, Nicolas, Jacques, Antoine
26/08/2026
Voir →
PAPION INVESTISSEMENTS
19/07/2026
Voir →
PAPION investissement et gestion
18/06/2026
Voir →
TRANSPORTS PAPION
18/06/2026
Voir →
RESTAURANT DE LA JOIE - DOMINIQUE PAPION
18/01/2026
Voir →