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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
660e43150740db0008fa94c9
3 avril 2024
3 avril 2024
Ludovic JARIEL, président de chambre Mme Sylvie DELACOURT, présidente faisant fonction de conseillère M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6789fa430c7dc206c9eb7e1d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
AG MENSUISERIE c/ Monsieur [C] [E] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Ludivine MIQUEL de la SELARL AALM, avocat au barreau de
Source officielleSociale A salle 2
63a2b01e4486ef05df302526
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Octobre 2022 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : Mme [R] [U] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Ludivine
Source officielle2ème Chambre
643a42e1d83dbd04f5fb2b49
14 avril 2023
14 avril 2023
Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, GREFFIER : Madame Ludivine
Source officielle2ème Chambre
680875c8dfde5caae99bd08a
22 avril 2025
22 avril 2025
DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Marie-Line PICHON, Conseillère, GREFFIER : Mme Ludivine
Source officielleChambre civile section B
696785c5cdc6046d47425036
13 janvier 2026
13 janvier 2026
BEDAHANE, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère faisant fonction de présidente de la Chambre civile Section B, Mme Ludivine
Source officielle2ème Chambre
660cf26a7c1ccb0008628ef3
2 avril 2024
2 avril 2024
DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI, Conseillère, GREFFIER : Mme Ludivine
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c13
11 mai 2017
11 mai 2017
d'ANNECY - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 14 février 2017 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffier, en présence de Ludivine
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01250_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Alain Perrein , président de l'association pour l'aménagement de la vallée de Lesches, de Me Ludivine Bidart-Dècle pour la commune de Chambly et de Me François Bas pour la société Groupe Alsei.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01251_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 novembre 2021, la commune de Belle-Eglise, représentée par Me Ludivine Bidart-Dècle, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l'association
Source officielleChambre A - Civile
63104b334709e24f13d55343
31 août 2022
31 août 2022
Inès RUBINEL, avocat postulant au barreau d'ANGERS en qualité d'administratrice provisoire de Maître Benoît GEORGE, associé de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS avocat au barreau D'ANGERS et la SELARL DENIS
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6285e0616a1876057df5d1f4
18 mai 2022
18 mai 2022
Jugement du tribunal judiciaire d'Agen en date du 21 Janvier 2021, RG 17/00393 D'une part, ET : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE NORD [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Ludovic
Source officielleSociale B salle 3
643e35bc83146e04f531ec16
14 avril 2023
14 avril 2023
[L] [J] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Ludivine DENYS, avocat au barreau de LILLE INTIMÉES : Association L'UNEDIC DÉLÉGATION AGS, CGEA DE [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée
Source officielle1ère Chambre
67061e5dfde28ee420711398
8 octobre 2024
8 octobre 2024
préjudice pécuniaire, le préjudice de jouissance de M. et Mme [I] est un préjudice moral au sens des conditions générales du contrat d'assurance de la SARL ADIOME de sorte que GROUPAMA d'OC est fondée à dénier
Source officielleChambre Sociale
67908ed39b4b0b8d25008cbc
10 janvier 2025
10 janvier 2025
représenté par Me Vincent BESANCON, avocat au barreau de BELFORT INTIMEE SAS MACPLUS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, sise [Adresse 5] représentée par Me Ludovic
Source officielleSociale A salle 1
65375f6c974d258318455067
20 octobre 2023
20 octobre 2023
GROUPE STRATIFORME COMPREFORME [Adresse 2] représentée par Me Ludovic SARTIAUX, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc58
19 avril 2011
19 avril 2011
ANJOU TRAVAUX PUBLICS 17 rue de la Mairie 49700 BROSSAY représentée par Me Ludovic TORNIER, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Février 2011,
Source officielle1ère Chambre
650d2ffd71dfcd8318200c25
8 août 2023
8 août 2023
SIBA [B] [K] PARTIES EN CAUSE : Monsieur [L] [Y] né le 17 Mai 1987 à [Localité 8] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6971f5a5cdc6046d4739b423
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Ludovic JARIEL, président de chambre Mme Emmanuelle BOUTIE, conseillère Mme Viviane SZLAMOVICZ, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Emmanuelle BOUTIE
Source officielle2ème Chambre
653ca6c383c9498318209e5f
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI, Conseillère, GREFFIER : Madame Elodie CLOATRE, lors des débats, et Mme Ludivine
Source officiellePage 15 sur 19