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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_25TL00809_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Par un mémoire en défense et des mémoires enregistrés les 29 septembre 2022, 17 novembre 2022, 8 octobre 2025, la commune de Mons, représentée par Me Keller, conclut au rejet de la requête de Toulouse
Source officielleChambre civile TGI
64bb735d0d42fcd969e7cf6d
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Localité 5] Représentant : Me Vincent remy HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [H] [K] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Lénaïg LABOURÉ de la SELARL KER
Source officielleChambre civile TGI
67456435558738a4fcd8b4bb
26 janvier 2024
26 janvier 2024
JUILLET 2021 suivant déclaration d'appel en date du 19 AOUT 2021 RG n° 20/02465 APPELANT : Monsieur [W] [Z] [T] [H] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER
Source officielleChambre sociale
67777da837d114ca7b851500
17 octobre 2024
17 octobre 2024
PERLE DE BEAUTE venant aux droits de Madame [D] [X] exerçant à l'enseigne PERLE DE BEAUTE [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdcad95cf4f7413144f5585
7 novembre 2018
7 novembre 2018
propositions de distribution de dividendes suivantes : «'Ceric SA : 3142 K€ 'Ceric Auto : 3020 K€ 'Fimec : 8965 K€ 'Adler : 1610 K€ 'Pelerin : 1700 K€ 'Tecauma : 2459 K€ 'Hallumeca : 800 K€ 'Keller
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86032
4 février 2002
4 février 2002
GUIREC représenté par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assisté de Me Jean-Pierre Y..., avocat Monsieur Yvon B... 2 Hameau de Ker Lannou 22730 TREGASTEL représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cff3
18 février 2009
18 février 2009
né le 15 Juin 1979 à LE KEF (TUNISIE) (99), demeurant C / O Monsieur Farhat X...- ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c4a
1 juin 2017
1 juin 2017
née le 13 Janvier 1975 à KASUKABE-SHI, SAITAMA-KEN (JAPON) ...YAMANASHI (JAPON) représentée par Me Claire RICARD, avocat-barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622- No du dossier 2017092 APPELANTE
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01375_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Considérant ce qui suit : 1.Mme A B, ressortissante géorgienne née le 10 mai 1966 à Keda (Géorgie), a déclaré être entrée en France le 27 décembre 2022.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00605_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
B sont scolarisés en France, à l'école primaire publique de Monclar-de-Quercy, Keyla, née en 2018, y est inscrite en moyenne section de maternelle, et son frère Ken Savio, né en 2016, en cours préparatoire
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
65b20e24c4cf860008dff52a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Représenté par Me Simon MESLATI, avocat au barreau de PARIS, toque : E1841 INTIMES Monsieur [U] [N] né le 23 septembre 1981 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Mehdi KEDDER
Source officielleChambre 4-5
67ef73384fc2fb864ebd1d16
3 avril 2025
3 avril 2025
pré-reprise du 5 août 2015, - son courrier adressé à la société Somni le 1er octobre 2015 : 'Je ne comprends pas votre insistance à ne pas vouloir que je reprenne ma place de préparateur sur le site ARKEMA (KEM
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC01032_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 8 juillet 2022, la société Arcadis ESG, représentée par Me Keller, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête des sociétés AIA Architectes, AIA ingénierie et
Source officielleChambre civile TGI
62678d95189ce3057d201d9f
22 avril 2022
22 avril 2022
AUTO PLUS LOCATION 198 Rue St Jean XXIII 97450 SAINT-LOUIS Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [C] [Y]
Source officielleChambre 1 A
69e1d418cdc6046d4789fa4e
15 avril 2026
15 avril 2026
ENGINEERING CO prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] (IRAN) représentés par Me Pégah HOSSEINI SARADJEH, avocat à la cour Avocat plaidant : Me Laurent KELLER
Source officielle1ère Chambre civile
662b43a8fe25450008314760
25 avril 2024
25 avril 2024
L'expert précise que les nouveaux pneus montés à l'avant sont de marque Keter tandis que les pneumatique arrières sont de marque Lanvignator et que les pneumatiques entre le train avant et le train arrière
Source officielleChambre civile TGI
665abad797d5920008107e60
19 avril 2024
19 avril 2024
HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [P] [A] [C] [Adresse 2] [Localité 15] Représentant : Me Normane OMARJEE de la SELARL KER
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9242f
21 mai 2015
21 mai 2015
, cadastré section N no 57 d'une contenance de 7 ares 77 centiares, la société ECIF, qui avait procédé à la division de ce terrain en trois lots en vertu d'un plan dressé le 24 mars 2004 par la SCP Keller-Moulira-Bourdon
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e14
30 novembre 2006
30 novembre 2006
MILLE SIX La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Moktar X... le 19 Août 1946 à SAKIET SIDI YOUSSEF (Tunisie)immeuble 5 - appartement 511 - Cité Eddyr - KEF
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbcf
12 janvier 2009
12 janvier 2009
MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Madame GAYET, Avocat Général, et au prononcé de l'arrêt par Monsieur KER, Substitut Général.
Source officiellePage 15 sur 21